DECATHLON [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Pierre LEBRUN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du

l'arrêt n° 265 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 6 avril 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols aggravés, a rejeté sa requête en annulation de pièces

[J] [Z] [I], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL LA GENERALE DU BATIMENT AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS - #B0404 représentée par Maître François

18 février 2000 qui a confirmé le jugement du 12 septembre 1994 du tribunal départemental des pensions des Bouches-du-Rhône confirmant le rejet de sa demande de révision de pension ; Vu les autres pièces

disposait d'aucune capacité de remboursement, a retenu que tout plan de surendettement était rigoureusement impossible à mettre en oeuvre, rien ne laissant espérer une amélioration prochaine, même légère

Vu la requête, enregistrée le 18 novembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE SAINT-PIERRE-D'OLERON, représentée par son maire en exercice, dûment mandaté

factures fictives et que les prévenus ne font pas l'objet à titre personnel d'une procédure collective ; que la BNP-Paribas justifie par la totalisation des effets escomptés Sericofi d'un préjudice légèrement

et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable d'homicide et de blessures involontaires ; "aux motifs qu'il résulte des pièces

(Pièce 9).

selon lequel les juges ne peuvent pas dénaturer les documents de la cause ; 3°/ qu'en retenant, pour inclure la mezzanine dans le calcul de la superficie, qu'il ne s'agissait pas d'une structure légère

Par jugement du 1er avril 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de Rennes, désormais compétent, a ordonné avant-dire droit une mesure d'expertise médicale sur pièces confiée au docteur [X], laquelle

[E] que son taux d’IPP était évalué à 08% pour « séquelles à type de légère raideur du poignet gauche chez un gaucher ».

Vu les autres pièces du dossier.

Il était légèrement logorrhéique. Son discours était diffluent, véhiculant des idées délirantes de grandeurs et de persécution, principalement centré sur son frère qui vit en Algérie.

Retenu à l'audience publique du 21 novembre 2025 où siégeaient : Mme Fabienne Lederer, président présidant l'audience, Mme Valérie Magloire, Mme Isabelle Reux-Brown, juges, assistés de Mme Catherine Soyez

Retenu à l'audience publique du 21 novembre 2025 où siégeaient : Mme Fabienne Lederer, président présidant l'audience, Mme Valérie Magloire, Mme Isabelle Reux-Brown, juges, assistés de Mme Catherine Soyez

Retenu à l'audience publique du 21 novembre 2025 où siégeaient : Mme Fabienne Lederer, président présidant l'audience, Mme Valérie Magloire, Mme Isabelle Reux-Brown, juges, assistés de Mme Catherine Soyez

Retenu à l'audience publique du 21 novembre 2025 où siégeaient : Mme Fabienne Lederer, président présidant l'audience, Mme Valérie Magloire, Mme Isabelle Reux-Brown, juges, assistés de Mme Catherine Soyez