Codes de loi français

Article R145-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 27

. - La section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens comprend, en qualité de président, un membre du Conseil d'Etat, en activité ou honoraire, ayant au moins le rang de conseiller d'Etat, désigné par le vice-président

Article Annexe II

. - Une façade maritime mondiale : la Northern Range . - Une aire de relation de l'Union européenne : la Méditerranée.

Article 221-II-1/15

Ces tapes amovibles doivent être rangées à proximité des hublots qu'elles sont destinées à fermer. 5.1 Aucun hublot ne peut être installé dans les locaux affectés exclusivement au transport de marchandises. 5.2 Des hublots peuvent toutefois être installés

Article 7

Tout enseignant-chercheur peut demander le réexamen d'un refus opposé à sa demande de modulation après consultation d'une commission, composée d'enseignants-chercheurs d'un rang au moins égal à celui de l'intéressé, désignés par le conseil académique

Article Annexe Ia

Outils inventoriés et rangés. 3. Conditions de réalisation : C5.1. Un aéronef ou un système d'aéronef. La documentation du constructeur. Le bon de lancement. Les étiquettes d'identification des éléments déposés. L'outillage standard et spécifique.

Article Annexe I

Organisation de son environnement de travail dans le respect des règles d'hygiène et de sécurité Tâches Résultats attendus - installation et rangement du poste de travail - respect des règles d'hygiène à chaque étape de fabrication (hygiène du personnel

Article L312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 37

versées par le fonds de garantie des dépôts et de résolution, à l'exception de celles qui correspondent à des titres de capital ou à des créances subordonnées, constituent des créances sur l'établissement bénéficiaire de l'intervention venant au même rang

Article 19

conseillers communautaires ou métropolitains maintenus en fonction ont été désignés en application de l'article L. 273-11 du code électoral, le ou les conseillers municipaux n'exerçant pas le mandat de conseiller communautaire ou métropolitain occupant le rang

Article 1

cabinets dentaires ― Association pour le paritarisme dans les cabinets dentaires libéraux (APCDL) IV Animateur en gérontologie 332 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) IV Chef de rang

Article Annexe I

remplir une feuille de cubage, cuber X - Participer au classement qualitatif X - Conditionner les produits en vue de l'expédition X - Participer au chargement et à l'expédition des produits X - Organiser, ranger

Article 1

Noyelles-sous-Bellonne, Noyelles-sous-Lens, Oblinghem, Oignies, Oisy-le-Verger, Oppy, Ourton, Outreau, Oye-Plage, Palluel, Pelves, Pernes, Pernes-lès-Boulogne, Plouvain, Polincove, Pont-à-Vendin, Pressy, Pronville, Queant, Quiery-la-Motte, Radinghem, Rang-du-Fliers

Article ANNEXE I

. - Espaces techniques III.6.1 L'établissement dispose d'un espace intérieur ou extérieur de rangement pouvant accueillir les poussettes et matériel de transport d'enfants appartenant aux parents ainsi que les poussettes multiplaces ou autres matériels

Article ANNEXE

Dans tous les cas, elles doivent permettre le rangement logique et adapté afin d'éviter tout risque de confusion. 3.2.4.2.

Article 223 a-II-2/12

Bouteilles de gaz comprimé : Toutes les bouteilles portables pour gaz comprimé, liquéfié ou séparé sous pression qui sont susceptibles d'alimenter un incendie doivent, immédiatement après usage, être rangées dans un endroit adéquat au-dessus du pont de

LEGIARTI000041483673

. – Pour les paris visés au titre II, à l’exception des paris visés aux chapitres 8 et 9, si le total des enjeux payables obtenu pour le calcul d’un rang de rapport considéré est inférieur au minimum d’enjeu visé à l’article 13 auquel le pari considéré

Article Annexe (Sous-partie D)

a) L'exploitant établit des procédures permettant de s'assurer que seuls des bagages à main pouvant être rangés adéquatement et en toute sécurité sont introduits dans la cabine passagers. b) L'exploitant établit des procédures permettant de s'assurer

Article Annexe

Le conditionnement et la commercialisation s'effectuent en plateau d'un rang, ou en barquette dont la contenance ne peut être supérieure à 1 kilogramme. 3.

Article Annexe Ib (suite)

des accès en fonction des locaux : - pompiers Réglementation en vigueur Réglementation électrique pour les pièces d'eau X S 4.9 L'ergonomie en agencement X X X X 4.91 - L'ergonomie Confort mobilier Volumes de rangement

Article L613-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 77

équivalent. 8° Les engagements envers des personnes mentionnées au I de l'article L. 613-34, qui font partie du même groupe de résolution sans être elles-mêmes des entités de résolution, indépendamment de leur échéance, sauf lorsque ces engagements ont un rang