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1 296 résultats pour « Tarazi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1998:334

CJUE

2 juillet 1998

2 juillet 1998

#Annalisa Carbonari és társai kontra Università degli studi di Bologna, Ministero della Sanità, Ministero dell'Università e della Ricerca Scientifica és Ministero del Tesoro.

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e67dc6b4e05dbb0b96d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

La maîtrise d''uvre de l'opération a été réalisée par la société Renaud Tarrazi aux droits de laquelle vient la société [Localité 11] architecture partenaire, assurée par la compagnie AXA France IARD,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1c3

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

: Me Bruno SIAU (avocat au barreau de BEZIERS) INTIMEE : SYNDICAT AGRICOLE SAREH BONNE TERRE, prise en la personne de son Président Domaine de la Valadasse 34120 TOURBES Représentant : Me TARAZI

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007767853

Admin. suprême

12 mai 1989

12 mai 1989

X... la somme de 100 000 F en réparation du préjudice subi à la suite du tarissement de la source des Riaux du fait des pompages effectués par la COMMUNE DE CARCES et d'autre part a mis à sa charge les

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69cf6ad4cdc6046d47f4b160

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ABEILLE IARD & SANTE [K] [I] Copie exécutoire délivrée le :02 avril 2026 à : Me [K] AGNETTI Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER Me Philippe DAN de

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936155

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

ALCARAZ ET FILS, dont le siège est route de Saint Laurent à Le Barcarès (66420), la société SAPSA LOISIRS VACANCES, dont le siège est route de Saint Laurent à Le Barcarès (66420), la SARL CAMPING LES TAMARIS

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d56fa5cdc6046d477257fd

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

AGENCE AZUR, exerçant sous l’enseigne [U] [L] dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fca678fe9b99050f05809f4

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Le premier juge a retenu que : -aux termes de multiples décisions et recours les sociétés FINANCIERE PENFRET et TAMARIS FINANCES ont été régulièrement confirmées comme propriétaires des deux domaines

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204599_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

être arrivée sur les lieux peu de temps après dans les minutes qui ont suivi l'accident, plus précisément à 7 heures et 8 minutes, à bord de son véhicule terrestre à moteur personnel depuis la rue des tamaris

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203863_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

66148 22 A0008 du 16 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Port-Vendres a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle avec garage sur un terrain situé 9 impasse des Tamaris

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-218661

Admin. suprême

30 juin 2022

30 juin 2022

2013 02/10/2013 44753/12 GÉGÉNY 16/07/2015 16/10/2015 29176/12+ LIGETI AND OTHERS 10/12/2015 10/12/2015 29213/13+ POLGÁR AND OTHERS 10/12/2015 10/12/2015 30221/06 SZÉL 07/06/2011 07/09/2011 65853/13+ TAMÁSI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2507978_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Enfin, la seule production d’une attestation de la SARL restaurant Le Tamaris indiquant être en mesure d’employer M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2508192_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

TABANI La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2508944_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

TABANI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2502561_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

TABANI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2502607_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

TABANI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2503277_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur D A, exerçant Avenue des Tamaris à l'Hôpital d'Aix au service orthopédie, est désigné pour procéder, en présence de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et de

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2510905_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

TABANI La République mande et ordonne au ministère de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2511618_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

TABANI La République mande et ordonne au ministère de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2502334_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

TABANI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

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