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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CJUE
ECLI:EU:C:1998:334
2 juillet 1998
#Annalisa Carbonari és társai kontra Università degli studi di Bologna, Ministero della Sanità, Ministero dell'Università e della Ricerca Scientifica és Ministero del Tesoro.
4e chambre
64ae4e67dc6b4e05dbb0b96d
4 juillet 2023
La maîtrise d''uvre de l'opération a été réalisée par la société Renaud Tarrazi aux droits de laquelle vient la société [Localité 11] architecture partenaire, assurée par la compagnie AXA France IARD,
Cour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c3
6 avril 2011
: Me Bruno SIAU (avocat au barreau de BEZIERS) INTIMEE : SYNDICAT AGRICOLE SAREH BONNE TERRE, prise en la personne de son Président Domaine de la Valadasse 34120 TOURBES Représentant : Me TARAZI
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007767853
12 mai 1989
X... la somme de 100 000 F en réparation du préjudice subi à la suite du tarissement de la source des Riaux du fait des pompages effectués par la COMMUNE DE CARCES et d'autre part a mis à sa charge les
Chambre 3-1
69cf6ad4cdc6046d47f4b160
2 avril 2026
ABEILLE IARD & SANTE [K] [I] Copie exécutoire délivrée le :02 avril 2026 à : Me [K] AGNETTI Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER Me Philippe DAN de
7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936155
31 juillet 2009
ALCARAZ ET FILS, dont le siège est route de Saint Laurent à Le Barcarès (66420), la société SAPSA LOISIRS VACANCES, dont le siège est route de Saint Laurent à Le Barcarès (66420), la SARL CAMPING LES TAMARIS
4ème Chambre
69d56fa5cdc6046d477257fd
7 avril 2026
AGENCE AZUR, exerçant sous l’enseigne [U] [L] dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI, avocat au barreau de
Chambre 3-2
5fca678fe9b99050f05809f4
29 octobre 2020
Le premier juge a retenu que : -aux termes de multiples décisions et recours les sociétés FINANCIERE PENFRET et TAMARIS FINANCES ont été régulièrement confirmées comme propriétaires des deux domaines
6ème chambre
DTA_2204599_20250612
12 juin 2025
être arrivée sur les lieux peu de temps après dans les minutes qui ont suivi l'accident, plus précisément à 7 heures et 8 minutes, à bord de son véhicule terrestre à moteur personnel depuis la rue des tamaris
6ème Chambre
DTA_2203863_20250527
27 mai 2025
66148 22 A0008 du 16 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Port-Vendres a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle avec garage sur un terrain situé 9 impasse des Tamaris
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-218661
30 juin 2022
2013 02/10/2013 44753/12 GÉGÉNY 16/07/2015 16/10/2015 29176/12+ LIGETI AND OTHERS 10/12/2015 10/12/2015 29213/13+ POLGÁR AND OTHERS 10/12/2015 10/12/2015 30221/06 SZÉL 07/06/2011 07/09/2011 65853/13+ TAMÁSI
2ème Chambre
DTA_2507978_20260129
29 janvier 2026
Enfin, la seule production d’une attestation de la SARL restaurant Le Tamaris indiquant être en mesure d’employer M.
8e Section - MESD
DTA_2508192_20250428
28 avril 2025
TABANI La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
DTA_2508944_20250430
30 avril 2025
TABANI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DTA_2502561_20250304
4 mars 2025
DTA_2502607_20250304
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2503277_20250522
22 mai 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le docteur D A, exerçant Avenue des Tamaris à l'Hôpital d'Aix au service orthopédie, est désigné pour procéder, en présence de la Métropole Aix-Marseille-Provence, et de
DTA_2510905_20250523
23 mai 2025
TABANI La République mande et ordonne au ministère de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DTA_2511618_20250523
DTA_2502334_20250304
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