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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01014
12 avril 2012
12 avril 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Colmar, 14 décembre 2010), que M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR05445
8 octobre 2008
8 octobre 2008
Thierry, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 19 décembre 2007, qui, dans la procédure suivie contre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01819_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 août et 5 septembre 2024, la société Boralex Ouest Château-Thierry, représentée par Me Deldique, demande à la cour : 1
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcdb
11 octobre 2012
11 octobre 2012
COUR D'APPEL DE LIMOGES N DOSSIER N 12/ 26 Ordonnance du 11 octobre 2012 Monsieur Thierry X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100794
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Thierry X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Thierry X... à payer à Mmes Marie-Thérèse et Josseline X..., à MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300958
10 septembre 2013
10 septembre 2013
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que M.
Source officielleciv3
613724c2cd5801467741824d
27 septembre 2006
27 septembre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant souverainement analysé
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c046
20 mai 2008
20 mai 2008
mai 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Thierry X... ... 02250 VOYENNE Comparant concluant par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et ayant pour avocat Me CAMBIER-TRICHET
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102183_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un arrêté du 2 juin 2021, dont il demande l'annulation, le maire de la commune de Château-Thierry s'est opposé à cette déclaration préalable. 2.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635236dc8c924eadffcc4884
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[W] [I] y répond le 25 septembre 2016 (pièce 16 de l'association JB THIERY).
Source officielleChambre sociale
6746b5c32c47abf68d7c4475
8 octobre 2024
8 octobre 2024
THIERRY de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA REUNION en la personne de son Président [X] [Y] [Adresse 1] [Localité
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00228
21 février 2012
21 février 2012
Thierry X...
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d01e
23 avril 1992
23 avril 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008042349
8 décembre 2000
8 décembre 2000
par son maire, domicilié en cette qualité à la mairie; la COMMUNE DE THIERY demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 28 décembre 1998 par lequel la cour administrative d'appel de Marseille
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87478
4 octobre 2004
4 octobre 2004
Le 1/10/1998, Thierry X a été victime d=un accident du travail. La visite de reprise a eu lieu le 29/9/1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d843
2 mars 2011
2 mars 2011
Thierry X... la somme de 850 € au titre de l'article 700 du CPC - débouté M Thierry X... de ses autres demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5c
20 février 2008
20 février 2008
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fe
9 avril 2014
9 avril 2014
Thierry Marcel Hugues Y...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300143_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle doit être regardée comme soutenant que : - la responsabilité du centre hospitalier de Château-Thierry est engagée en raison de plusieurs fautes commises par cet établissement au cours et au terme
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c74
17 novembre 2014
17 novembre 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 17 NOVEMBRE 2014 ARRET N. RG N : 13/ 01541 AFFAIRE : Mme Nathalie, Marie-Anne X... épouse Y... C/ M. Thierry Y...
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