CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 555 résultats pour « Timothé »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

68edd8e822996ce5446fc60d

T. Judiciaire

9 septembre 2025

9 septembre 2025

naissance 6] 1987 à [Localité 11], demeurant ensemble [Adresse 8] tous les deux représentés par Me Jérémy ALLEGRET, avocat au Barreau de Papeete COMPOSITION DU TRIBUNAL - PRÉSIDENT : Christophe TISSOT

Source officielle

Page 41 sur 178

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d88c25a97f0381f4dc0

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

INTIMÉ Maître [U] [C] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Timothée

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007758477

Admin. suprême

26 juin 1991

26 juin 1991

Roger X..., agent hospitalier affecté au centre hospitalier de la Timone à Marseille, chargé le 25 juin 1985 de transporter au centre anti-poisons de l'hôpital Salvator un prélèvement en vue d'un examen

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007704511

Admin. suprême

29 janvier 1988

29 janvier 1988

MARSEILLE à réparer les conséquences dommageables de l'intervention chirurgicale dont a été l'objet Mme Y... le 11 mars 1981 dans les services du professeur X... au centre hospitalier régional de la Timone

Source officielle
CA

2ème Chambre

696747e7cdc6046d473b16fb

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

juridictionnelle de [Localité 2]) INTIMES [D] [K] Représenté par Me Vianney DE LANTIVY de la SELARL ARMEN, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E000B3OK [G] [U] Représenté par Me Gaëtane THOMAS-TINOT

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

67061e2ffde28ee4207110a7

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ALLEGRINI de l'AARPI ALLEGRINI-SPITERI, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA Mme [P] [I] épouse [E] née le [Date naissance 3] 1949 à assistée de Me Stephanie TISSOT-POLI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502649_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

requête, enregistrée le 21 février 2025 au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon, la société Neudis, représentée par la SCP d'avocats Schmidt - Vergnon - Pélissier - Thierry - Eard-Aminthas et Tissot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2004900_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 août 2020, l'association mélodies du monde représentée par Me Tissot demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 août 2020 du maire

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051338879

—

18 août 2022

18 août 2022

Accord négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'Entreprise TISSOT INDUSTRIE Année 2022

Source officielle
CA

Chambre 4-5

602f0a7d0d965c7041bdd31d

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Portalis DBVB-V-B7D-BFMMT [N] [D] C/ Société PASCAL COSTE COIFFURE Copie exécutoire délivrée le : 18/02/21 à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE - Me Timothée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02701

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

Johan D..., Timothé E..., Martin F..., Mick G...et Norman G...; qu'à l'entrée du village de Koumac, le véhicule sortait de la chaussée pour s'immobiliser en contrebas après avoir fait une série de tonneaux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008518_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2415680_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210554

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Timothy X... de leurs demandes en distraction des bouteilles saisies et, par voie de conséquence, D'AVOIR débouté la société The Wine Forum et M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2312068_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il soutient que : - il a contracté une infection nosocomiale au décours de l'intervention de ligamentoplastie qu'il a subie le 26 novembre 2019 à l'hôpital de la Timone ; - les experts désignés par

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04408_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) à lui verser la somme totale de 2 359 132,10 euros en réparation des conséquences résultant de l’intervention chirurgicale pratiquée à l’hôpital de la Timone

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102696_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Elle soutient que : - elle était dans un ascenseur de l'hôpital de la Timone à Marseille lorsque celui-ci s'est brusquement arrêté au 5ème étage ; - la matérialité des faits et le lien de causalité

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036723298

—

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Un accord d4entreprise de prorogation des mandats des élus CE et CHSCT de l'UES ainsi que ceux des DP des Editions TI, des Edtions WEKA, des Editions TISSOT et de WEKA services

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a2

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

poursuites et diligences de son représentant légal ... 69003 LYON 03 représentée et assistée de la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Timothée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64a7b1f13bcaf505db696905

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marie CORNELIE-WEIL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 201 DÉFENDEUR Monsieur [S] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Timothé

Source officielle