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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6780b92eb10ab0632f7049c8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
8] [Localité 7] Représentant : Me Julie JACQUOT de la SELARL SELARL AVOCADOUR, avocat au barreau de PAU APPELANTE Organisme [Adresse 11] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Vanessa
Source officielle18° chambre 2ème section
67f6bbdfa9d5adc26061f4f5
7 avril 2025
7 avril 2025
représenté par Me Daisy TARDY FRANCILLETTE - #D0474 représentée par Maître [V] [I] de la SELARL DOM & ASSOCIES - #D0025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucie FONTANELLA, Vice-présidente, assistée de Vanessa
Source officiellePOLE SOCIAL
6a10a729cdc6046d479b6290
22 mai 2026
22 mai 2026
Vice-Présidente Assesseur : Eric FREDON, Assesseur représentant les salariés Greffier : Antonio DE ARAUJO, ENTRE DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maîte Vanessa
Source officiellecr
61372650cd5801467742499f
3 mars 2004
3 mars 2004
déclarés constants par la Cour et le jury ; REJETTE le pourvoi ; CONDAMNE René X... à payer au président du conseil général des Yvelines, agissant ès qualités d'administrateur ad hoc de la mineure Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f4
8 avril 2013
8 avril 2013
A. de d'AMIENS 2 rue de l'Etoile 80094 AMIENS CEDEX 03 représentée par Maître Vanessa CADORET, substituant Maître Bertrand CREN (SELARL LEXCAP), avocat au barreau d'ANGERS ******** Vu l'appel
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205045_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Vu la pièce, enregistrée le 10 novembre 2022, produite en réponse à la demande du tribunal, par l'association Initiative Côte d'Azur, représentée par Me Vanessa Hauret de la SELARL Vincent-Hauret- Medina
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
696551eccdc6046d47105dfa
9 janvier 2026
9 janvier 2026
BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE La présidente a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2026 aux heures d'ouverture au public
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
697c3bc3cdc6046d4733b533
9 janvier 2026
9 janvier 2026
BENRAMDANE Greffière signataire : Vanessa BENRAMDANE La présidente a avisé les parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2026 aux heures d'ouverture au public
Source officielleChambre des référés
69cd503ecdc6046d47c2ac14
1 avril 2026
1 avril 2026
[H] DEMANDERESSE : Monsieur [J] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Vanessa SEROC, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [P] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant
Source officielleTrib. de Commerce
69ae354ecdc6046d47fec0ec
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La cause a été entendue à l'audience du 19 mai 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Bernard GONON, Président, - Madame Anne DESPOIS, Juge, - Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de : - Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69ae3c0bcdc6046d47ff22fa
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La cause a été entendue à l'audience du 19 mai 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Bernard GONON, Président, - Madame Anne DESPOIS, Juge, - Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de : - Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69c5412acdc6046d470b4e9c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
entendue à l'audience du 12 mai 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, - Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, - Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, assistés de : - Madame Vanessa
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65d3a4e7c9d5768f5966f228
25 janvier 2024
25 janvier 2024
3] [Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 22/00225 N° Portalis DB3S-W-B7G-W5DK Minute : 78 Monsieur [L] [Y] Représentant : Me Vanessa
Source officielleChambre civile 1-3
69d888aecdc6046d47ba646f
9 avril 2026
9 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 21/00427 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Vanessa BARTEAU de la SELARL CABINET JURIDIQUE
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68b1eadd6dfb82227944fff7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
GN IMMO Représentant : Maître Vanessa REMY de la SELARL BCR ET ASSOCIES, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS C/ Madame [X] [T] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Maître Vanessa
Source officielleChambre Sociale
6031e87cfa806221d3aa5102
1 juin 2018
1 juin 2018
Il s'appuie sur les pièces 40 à 43 : -pièce n° 40 : il s'agit d'un courriel de Mme Vanessa F..., qui s'est vue confier la responsabilité des centres, après le départ de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00201_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Jean-Yves Tallec, président de chambre, Mme Aline Evrard, présidente-assesseure, Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00323_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc30
22 avril 2008
22 avril 2008
.-83370 SAINT AYGULF représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Vanessa POIRIER, avocat au barreau
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00383
28 avril 2009
28 avril 2009
ET ADOPTESQUE le 23 novembre 2002, Monsieur Cils Z... en qualité de Président du Directoire de la société FACTOREM, société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, a donné pouvoir à Madame Vanessa
Source officiellePage 41 sur 224