Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2302799_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301965_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2505649_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2406037_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Romain Roussel Cera, premier conseiller, Mme Aurélie Lahitte, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2025. Le rapporteur, R.
Source officielleContrôle HSC/IC
67ec483ddd062d9f810e69fa
1 avril 2025
1 avril 2025
HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur [C] [M] Comparant, assisté de Maître Elisabeth GOHIER substituée par Me LE GUNEHEC, avocat au barreau de SAUMUR DÉFENDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00098
31 janvier 2012
31 janvier 2012
transporteur, ni le navire ne sont responsables pour pertes et dommages résultant d'une insuffisance d'emballage ; qu'il s'évince des propres constatations de l'arrêt qu'en page 2 du certificat d'avaries Cesam
Source officielleTARIFICATION
65336a9cbb40ec8318f31be5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
1er janvier 2021 pour cet établissement, un taux de cotisation AT/MP correspondant au code risque 52.4ZD «Commerce de détail de quincaillerie et de droguerie (surface de vente inférieure à 400 m2), céramique
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
670a1175f178dc2492b0fb9c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le 28 janvier 2016, la société Neurelec a passé commande auprès de la société Micronor de 1.200 unités de corps céramiques brasés, pour le prix de 264.600 €, en vue de la fabrication d'implants portant
Source officielleciv1
60794ce89ba5988459c477e9
27 février 2001
27 février 2001
industrielle d'assurance mutuelle du désistement de son pourvoi, en ce qu'il était dirigé contre les Etablissements Ricard, la société Contrôle et prévention et la société Groupama ; Attendu que la société Cefam
Source officiellesoc
6079b0c49ba5988459c501df
12 juin 1981
12 juin 1981
X..., MONTEUR-SOUDEUR A LA CEFAM, QUI AVAIT CESSE DE TRAVAILLER DEPUIS PLUS DE TROIS MOIS A COMPTER DU 17 MARS 1975 PAR SUITE D'UNE RECHUTE D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL DONT IL AVAIT ETE VICTIME, DE SA DEMANDE
Source officiellesoc
613721c7cd580146773f73d3
14 mai 1992
14 mai 1992
Yves Y..., demeurant "la Marie X..." à Cerans-Foulletourte (Sarthe), en cassation d'un jugement rendu le 4 janvier 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, au profit de l'Union
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202150_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
tribunal d'annuler la décision du 10 février 2022 par laquelle le directeur départemental des finances publiques de Lot-et-Garonne n'a que partiellement remboursé le crédit de TVA au titre de l'opération CESAme
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00752
20 septembre 2016
20 septembre 2016
M... ; QUE l'expert note une évolution défavorable du marché dans le domaine des céramiques industrielles, la défection d'un important partenaire, la défection du principal cadre commercial ; QU'il est
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1dabfd75b73b3e3ef62
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L’expert a constaté l’existence dans le jardin attenant aux locaux de la société CARDIMMO d’un dallage en céramique et de pas japonais en pavé tous deux réalisés sur dalle et chappe ciment et constituant
Source officielle1ère chambre civile A
68f1d5c50b565ec7590f7cc1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Les radiographies réalisées ont révélé une faillite de la bille fémorale en céramique, suite à laquelle le docteur [W] a pratiqué une reprise d'arthroplastie totale de hanche droite le 12 mai 2016.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6a188513cdc6046d4746b04c
26 mai 2026
26 mai 2026
Faisant valoir que le véhicule est affecté de trois vices antérieurs à la vente, à savoir une écaille supérieure à 1 cm carré sur le disque de frein céramique, des élargisseurs de voie entre moyeux et
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616091fadb7ff645d8566427
30 avril 2014
30 avril 2014
[K] [D] - «HR Senior manager» -, l'invitant à rejoindre le «groupe IMERYS » à compter du 29 du même mois en qualité de directeur général du secteur céramique Ukraine et de chargé du développement commercial
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2200823_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
bois - attribué à la société La menuiserie périgourdine ; - lot 6 : Plâtrerie, isolation, faux-plafond et peinture - attribué à la société Etablissements Valiani et fils ; - lot 7 : Revêtement céramique
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2600859_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de M.
Source officielleChambre 8 REFERES
69d9741ccdc6046d47d160c7
2 avril 2026
2 avril 2026
La société COBI ENGINEERING REALISATIONS a fait procéder à des essais en laboratoire par la société française de céramique qui, dans son rapport du 13 mai 2025, a constaté une non-conformité des carreaux
Source officiellePage 41 sur 127