Maurice X... avait été coupée en août 2009, a saisi le tribunal de grande instance aux fins que soient rétablis les installations de forage, tuyaux et câbles électriques supprimés ainsi que l'accès entre

Ces équivalences superficielles sont déterminées conformément au barème suivant: / Eau courante : 4 mètres carrés ;/ () Electricité (par installation quelle que soit l'utilisation du courant) : 2 mètres

Elle soutient que : - une main courante établie par la police municipale le 22 avril 2025 a constaté l'occupation illégale d'un parc de stationnement appartenant à la commune, situé sur les parcelles

Procédant à un test, l'agent a constaté la présence de courant, déposé le compteur présent et déposé plainte auprès des services de la gendarmerie d'[Localité 3], le même jour pour vol d'électricité.

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 31 AOUT 2022 La société JLG Elec

de préférence la SAS CERTEA, avec mission de se rendre sur place accompagné de l’EPIC [Localité 3] HABITAT OPH ou du mandataire de son choix, et de procéder au raccordement de la nouvelle colonne électrique

Y... ont changé en 1988 l'applique de la salle de bains, de type classe 2, par une armoire, comportant deux ampoules électriques, de type classe 1. Le 22 mars 2005, Madame X...

de reprise de la plomberie avaient été mis en oeuvre par Mme [S], qui avait pu légitimement estimer qu'il avait été remédié au désordre, que la défectuosité des raccordements des convecteurs électriques

Lorsqu'il est fait application des dispositions de l'article L.118-2, les délais, prévus aux premier et deuxième alinéas, dans lesquels le tribunal administratif doit se prononcer, courent à partir de

l'annulation, modifie l'article 15 de la loi 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques pour prévoir que les conseils des barreaux comptant plus de trente électeurs

Dans le courant du mois de juin 2022, un poteau électrique a été édifié par la société Enedis sur le chemin privé reliant cette avenue et des propriétés, dont celle des requérants.

Le constat qui a été fait est affligeant : serre ouverte et détruite contenant des outils dangereux (fourches, outils coupants...) laissés à la portée des enfants, dortoirs à la limite de l'insalubrité

un certificat de conformité électrique réalisé par une personne habilitée ».

X..., il n'est pas établi que les forces de sécurité civiles et militaires stationnées en Nouvelle-Calédonie lors de la campagne du référendum aient exercé des pressions sur certains électeurs, en vue

[W] a maintenu le seul poste de travail de Mme [W] sur le site de [Adresse 2] dont il a empêché ou interdit l'accès, ou entravé l'utilisation, notamment en coupant l'alimentation électrique

Estimant qu'un transformateur électrique était irrégulièrement implanté sur sa propriété, par lettre du 23 juillet 2018, M.

, demande au tribunal : 1°) de condamner l'EHPAD Joseph Avet à lui verser la somme de 282 396.37 euros en indemnisation des préjudices subis du fait de la résiliation du lot n°18 " Electricité - courants

Ce montant n'excède pas les prévisions contractuelles. 2 - sur l'installation électrique Le permis de construire délivré à la société Alcor Immobilier est du 16 juillet 2012.

Madame [R] [F] a quitté le logement courant mars 2022.

En l'espèce, Mme [Z] verse aux débats un devis établi par la société Solu Services France daté du 28 novembre 2023 qui relève les anomalies électriques suivantes au sein du logement loué : " plusieurs