prestations ne nécessitaient que l'adoption d'une position assise, mais que ces postes ne lui ont pas été proposés, que la fiche de poste de chauffeur transmise par la société ne concerne que la conduite des engins

le nombre de places rendues nécessaires, en l’absence de dispositions expresses du PLU en ce sens ; - la condition d’urgence est satisfaite : * la SA A... prépare les travaux de démolition, les engins

- En 2007, il a travaillé pour cet organisme le 4 janvier 2007 pour faire passer dix tests psychotechniques de cariste à 29 euros et 6 tests de conducteurs d'engins de chantier à 46 euros chacun , ce

Les moyens d'appel sont : il est produit des photographies démontrant que [H] [K] entrepose ses engins de chantier sur l'ensemble des parcelles ; il exploite même la parcelle que [V] [K] a acquise par

décaissement effectués à proximité du mur séparatif que les dégradations ont été commises et la nature des dégradations permet d'en déduire qu'elles sont la conséquence de la mauvaise utilisation des engins

justement pris en compte le constat établi le 12 mars par Maître D..., huissier de justice (qui a constaté une accumulation importante de remblai sur le site, outre divers gravats et le stationnement d'engins

l'indemnisation de leur préjudice résultant, d'une part, du paiement de pénalités en l'absence de revente dans les quatre ans de leur achat, d'autre part, du paiement des taxes foncières de 2014 à 2021 et, enfin

Enfin, la décision fixant le pays de renvoi, qui rappelle la nationalité du requérant et précise qu'il n'établit pas être exposé à des risques personnels en cas de retour dans son pays d'origine, est suffisamment

Sur la demande principale Nous relevons que la SA FRANFINANCE nous saisit de demandes relatives à 6 contrats de location portant sur des engins de chantier.

plusieurs constats établis par Me [D] [F], huissier : - le 17 septembre 2014, pour attester de la présence des quatre chalets non fixes de 20 m², - le 13 octobre 2014, pour attester de la présence d'engins

restanque dont les murs de soutènement, très anciens, se composent exclusivement de pierres sèches, sans amalgame, qu’il manque de nombreuses pierres et que ce mur ne peut pas résister au passage d’engins

Le 16 septembre 2022, la société [5] a rempli une déclaration d’accident de travail le concernant pour des faits survenus le 14 septembre 2022 dans les circonstances suivantes : « en descendant d’un engin

que le projet prévoit de modifier l’EBC qui est clairement menacé par une suppression partielle, par la création d’une voie douce en lisière de l’EBC, fréquentée par les centaines d’élèves, par les engins

ailleurs, le salarié décrit ainsi son poste : tâches réalisées: maçonnerie, coffrage/décoffrage (bois ou métallique), approvisionnement, fondation, coulage, dallage, montage échafaudage, conduite d'engins

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campement par rapport à la voie de circulation et par la présence d'un dépôt de la Direction Départementale de l'Equipement à environ 50 mètres, générant une circulation importante de poids lourds et d'engins

l'exécution des travaux litigieux se sont accompagnés de plantation de végétaux en bordure du Trieux, de végétations arrachées sur la parcelle des requérants, d'un asséchement du lit de la rivière, de traces d'engin

Pinel ; les acquéreurs concernés pourront, en tout état de cause, bénéficier d'un délai de 30 mois en raison de l'intervention de l'arrêté de la Cour d'appel de Montpellier ayant interdit l'accès des engins