a fait l’objet d’une réception expresse ; le cas échéant, en préciser la date, indiquer les réserves y figurant en relation avec les désordres allégués, préciser, parmi les désordres, malfaçons, non façons

, non façons, non conformités contractuelles allégués dans l'assignation et plus particulièrement dans les constats techniques de monsieur [D] ainsi que d’un rapport d’expertise Dommages du cabinet Stelliant

chacun des désordres, malfaçons, non-façons, non-conformités éventuellement constatés, s'il : 6.1 était apparent, au regard de la qualité et des compétences du maître de l'ouvrage, lors de la réception

, non-façons et non-conformités relevés résultent de défauts d’exécution, de défauts de conception, de non-conformités contractuelles ou aux règles de l’art ou, plus généralement, de toutes autres causes

, non façons, non conformités contractuelles allégués dans l’assignation ; les décrire, en indiquer la nature, l’importance, la date d’apparition ; en rechercher la ou les causes ; dire s’ils constituent

, non-façons et non-conformités dénoncés dans son assignation, ses conclusions et ses pièces, à savoir à savoir : [cf les conclusions] - CONSTATER l’ensemble des désordres, malfaçons, non-façons et non-conformités

, non-façons et non-conformités dénoncées, d'une part, par la société OCDL dans son assignation, ses conclusions et ses pièces et, d'autre part, par eux-mêmes dans leurs conclusions et pièces ; - confirmer

date d'apparition ; 5.rechercher l'origine, les causes et l'étendue des désordres, malfaçons, non façons et non-conformités contractuelles constatés ; 6.donner tous éléments permettant d'apprécier les

et/ou non façons qui affectent le revêtement de sol concerné, d'en effectuer un relevé précis et détaillé en indiquant leur date d'apparition et en donnant tous éléments de fait permettant d'apprécier

[I] du 3 janvier 2022, et de dire s'il existe des malfaçons, non façons, ou non conformités.

ou en non-façon, non pas sur des désordres qui seraient apparus après réception et, d'autre part, que la demande reconventionnelle du maître d'ouvrage ne présente d'utilité qu'en ce qu'elle tend à définir

travaux, Visiter les lieux et décrire les travaux effectués et dire s’ils ont été réalisés suivant les règles de l’art et conformément aux documents contractuels, Vérifier la réalité des désordres, malfaçons

chacun des désordres, malfaçons, non-façons, non-conformités éventuellement constatés, s'il : 6.1 était apparent dans sa gravité, son ampleur et ses conséquences pour le maître de l'ouvrage profane,

d'appellation commerciale [Localité 3] coupe E-Hybrid (9YB) 3.0 470 portant le numéro de série WP1ZZZ9Y3RDA58621, immatriculée [Immatriculation 1], * Décrire l'état de ce véhicule, décrire les désordres, malfaçons

, non-façons et non-conformités relevés résultent de défauts d’exécution, de défauts de conception, de non-conformités contractuelles ou aux règles de l’art ou, plus généralement, de toutes autres causes

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, qu'ayant, devant la cour d'appel, agi en réparation de malfaçons

D B, afin de se prononcer sur les désordres, malfaçons, non façons, qui affectent le bâtiment du Théâtre de l'Hélice sis à Contes (06390) et leurs incidences.

, non façons, non conformités contractuelles allégués dans l'assignation de la SNC ALPHA [G] ; les décrire, en indiquer la nature, l'importance, la date d'apparition ; en rechercher la ou les causes ;

l'établissement d'un constat d'huissier de justice révélait le refus par le maître de l'ouvrage de recevoir tant les travaux prévus au marché forfaitaire que les travaux supplémentaires affectés de malfaçons

A B, portant sur les désordres, malfaçons, non-façons et non-conformités affectant le système de sécurité incendie du dépôt de métro de la Rose à Marseille.