Codes de loi français

Article Annexe I

Objet du contrôle : -étanchéité des cuvettes de rétention (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures) ; -pour les réservoirs fixes, présence de jauge ; -présence de cuvettes de rétention séparées pour les produits susceptibles de

Article Annexe I

Rétentions -100 % de la capacité du plus grand réservoir ; Cette disposition n'est pas applicable aux bassins de traitement des eaux résiduaires.

Article 219-25

Elles seront placées dans un bac de rétention inaltérable par l'électrolyte. Ces batteries doivent être entretenues et contrôlées régulièrement.

Article Annexe Ib (suite)

Types de contrôle : - qualitatif Procédés de contrôle Protocoles de contrôle Fiches de contrôle X S 10.6 La gestion de la maintenance X X X X 10.61 - La gestion de la maintenance Définition Norme Types : - préventive

Article L561-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 93

Il peut prendre en charge les actions d'information préventive sur les risques majeurs.

Article L2122-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 23

droit en application des mêmes articles, dans les conditions fixées par le conseil municipal ; 23° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive

Article Annexe Ib

X X X X X X X A4.2 Entretenir et réparer tout ou partie d'un ouvrage d'éclairage public ou de signalisation lumineuse T4.3 : Réaliser une intervention de maintenance préventive sur un réseau

LEGIARTI000051022168

Sous-directeur de la rétention, de l'éloignement et des procédures. Sous-directeur du soutien et du pilotage territorial. 9. Direction nationale du renseignement territorial : Sous-directeur de la recherche, de l'appui opérationnel et du cyber.

LEGIARTI000032916893

La maintenance préventive Le fournisseur teste le fonctionnement correct de son parc d'installation, physiquement (intervention d'un technicien) ou à distance, périodiquement et de manière spontanée, selon des modalités contractuelles qui

Article Annexe

Rétention des aires et locaux de travail Le sol des locaux de stockage ou de manipulation des substances ou préparations dégageant des gaz toxiques ou inflammables au contact de l'eau doit être étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir recueillir

Article Annexe I

Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières, produits et déchets doit être étanche, A1 (incombustible) et équipé de façon à pouvoir recueillir les eaux de lavage et les matières répandues

Article 12

centres de lutte contre la tuberculose mentionnés à l'article L. 3112-2 du code de la santé publique ; h) Les centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic mentionnés à l'article L. 3121-2 du même code ; i) Les services de médecine préventive

Article 38

Les salariés mentionnés à l'article 37 du présent décret sont classés dans les catégories de l'Institut national de recherches archéologiques préventives selon les modalités précisées au présent article.

Article 227-2.10

Parcs à poisson et parcs de stockage du matériel de pêche : - les planches délimitant les parcs à poisson doivent être munies d'un nombre adéquat d'anguillers de taille suffisante afin de limiter les risques de rétention d'eau ; - les parcs dédiés au

Article Annexe I

complémentaires * Sensibilisation des employés à la sécurité incendie Chapitre 1.1-Détail des activités exercées Activité Entretien et vérifications élémentaires des installations et équipements Principales tâches * Maintenance préventive

Article Annexe IIc

dossier machine et du manuel de poste A2T2 Poursuivre une production, à la prise de poste, selon les instructions et modes opératoires A2T3 Renseigner les documents de suivi de la production A2T4 Réaliser les opérations de maintenance préventive

Article 19

Le secret médical est opposable s'agissant des informations qui figurent dans un traitement nécessaire aux fins de la médecine préventive, de la recherche médicale, des diagnostics médicaux, de l'administration de soins ou de traitements, ou de la gestion

Article ANNEXE I

des partenariats PARIS 1 Chef de la division nationale de la sécurisation dans les transports en commun PARIS 1 Chef de l'état-major PARIS 1 DNPAF DNPAF Directeur national adjoint de la police aux frontières PARIS 1 Sous-directeur de la rétention

Article 4

Les équipements dans lesquels circuleront ou seront collectés des liquides radioactifs ou chimiques seront munis de dispositifs de rétention étanches.

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Toutes les réponses apportées par l'établissement sont préventives.