Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
846 résultats pour « simulation ou dissimulation d'enfant »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
846 résultats pour « simulation ou dissimulation d'enfant »
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Article Annexe Ib
Ce niveau permet donc de simuler, de mettre en œuvre un équipement, de réaliser des représentations, de faire un choix argumenté, etc.
Article Annexe 1
On veillera à leur mobilisation dans des conditions matérielles adaptées (qualité de l'espace et disponibilité des outils), en particulier pour les enseignements de communication (observation, analyse et simulations).
Article Annexe Ib
Ce niveau permet donc de simuler, de mettre en œuvre un équipement, de réaliser des représentations, de faire un choix argumenté, etc.
Article Annexe I
Ce niveau permet donc de simuler, de mettre en œuvre un équipement, de réaliser des représentations, de faire un choix argumenté, etc. Niveau de la maîtrise d'outils X
Article Annexe I-b
Ce niveau permet donc de simuler, de mettre en œuvre un équipement, de réaliser des représentations, de faire un choix argumenté, etc. Niveau 4 : niveau de la maîtrise méthodologique Il vise à poser puis à résoudre les problèmes dans un
LEGIARTI000024751071
Ainsi, le produit d'impôt sur le revenu brut comprend les mesures telles que la prise en compte du nombre d'enfants à la charge du foyer car ce paramètre intervient dans la détermination du taux d'imposition.
Article ANNEXE 1
La présence d'enfants est conseillée à la condition qu'un adulte veille et fasse en sorte que leurs rapports avec le chiot soient harmonieux ; de même, la présence d'autres animaux n'est pas déconseillée, sauf dans le cas de sujets souffrant de troubles
LEGIARTI000024744663
Ainsi, le produit d'impôt sur le revenu brut comprend les mesures telles que la prise en compte du nombre d'enfants à la charge du foyer car ce paramètre intervient dans la détermination du taux d'imposition.
Article Annexe I
-un arrêt ; -un arrêt d'urgence ; -un arrêt depuis un régime de survitesse ou depuis une simulation de ce régime.
Article Annexe I
Le personnel procède également et au moins tous les deux ans à des exercices périodiques de simulation d'application des consignes de sécurité prévues par le présent arrêté, ainsi qu'à un entraînement régulier au maniement des moyens d'intervention affectés
Article Annexe I
réactions chimiques et opérations de fabrication mises en œuvre, sur les équipements et paramètres de fonctionnement importants pour la sécurité ; les explications nécessaires pour la bonne compréhension des consignes ; des exercices périodiques de simulation
Article Annexe
Diverses formes de simulations peuvent y être mises en œuvre (négociations, procès, émissions de radio ou de télévision, interviews). Ces activités exigent une durée plus longue que celles présentées en B.
LEGIARTI000038745366
Ces 20 heures peuvent être remplacées par 20 heures de formation pour la qualification de vol aux instruments IR (H) exécutées sur un avion approuvé pour cette formation ; b) 40 heures au maximum au sol sur un simulateur de vol ou un système d'entraînement
LEGIARTI000048431955
. - la mise en place d'un site internet permettant de simuler son éligibilité à l'aide juridictionnelle puis de déposer une demande et de suivre son traitement 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 depuis un ordinateur, une tablette ou un téléphone, ce qui
Article Annexe I à l'article D212-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
Le donneur d'ordre supporte vis-à-vis du transporteur les conséquences d'une déclaration fausse ou incomplète sur les caractéristiques de l'envoi ainsi que d'une absence ou d'une insuffisance de déclaration ayant eu pour effet, entre autres, de dissimuler
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44
Le donneur d'ordre supporte vis-à-vis du transporteur les conséquences d'une déclaration fausse ou incomplète sur les caractéristiques de l'envoi ainsi que d'une absence ou d'une insuffisance de déclaration ayant eu pour effet, entre autres, de dissimuler
Article Annexe V
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
Le donneur d'ordre supporte vis-à-vis du transporteur les conséquences d'une déclaration fausse ou incomplète sur les caractéristiques de l'envoi ainsi que d'une absence ou d'une insuffisance de déclaration ayant eu pour effet, entre autres, de dissimuler
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53
ou son représentant supporte vis-à-vis du transporteur les conséquences d'une déclaration fausse ou incomplète sur les caractéristiques de l'envoi ainsi que d'une absence ou d'une insuffisance de déclaration ayant eu pour effet, entre autres, de dissimuler
Article Annexe
000 ft), le niveau instantané des radiations cosmiques reçues (ensemble des radiations ionisantes et neutroniques d'origine galactique et solaire) et la dose accumulée sont mesurés soit par un instrument embarqué soit par un moyen alternatif de simulations
Article Annexe VII
Situations de formation : A Réponse argumentée à une demande Jeu de rôles, simulation d'entretien B Dépouillement et sélection d'informations en fonction d'une problématique C Lecture de documents écrits non textuels (organigramme
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