avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER

B représenté par Me Astié a contesté en appel le jugement du tribunal administratif. Cette requête a fait l'objet d'un enregistrement sous le n° 23BX01604.

Accord_Ségur Asso Fratries

Monsieur [Q] [J] [R] né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA

: Monsieur [F] [O] né le 28 Janvier 1977 [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Présidente : Céline ASTIER-TRIA

LES MANDATAIRES GROSSE(S) et COPIE(S) délivrée(s) le à Me Marjorie CANEL la SCP DRUJON D’ASTROS & ASSOCIES Me Marine LEFEVRE Me Cyril MELLOUL la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN N° 2025 CH.

ASTC ATELIER SOUDURE TOLERIE CHAUDRONNERIE [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Manon VINCENT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0378 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Perrine ROBERT,

de BEZIERS DÉFENDEUR : Monsieur [N] [R], ENTREPRENEUR INDIVIDUEL [Adresse 1] [Localité 3] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA

[J] [N] [S] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 9] (974) [Adresse 5] [Localité 2] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA

A une participation de 156 042,72 F au titre du programme d'aménagement d'ensemble de La Plaine des Astres, et d'autre part le titre de recette émis le 5 juin 1997 l'assujettissant à ladite participation

civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : ASSOCIATION LIGUE DES CONTRIBUABLES, ASSO

ASSO - ACCORD D'INTERESSEMENT 2023-2026

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07969 SA AST GROUPE C/ [M] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 08 Septembre 2014 RG : F

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Astié, avocat de M.

Accord relatif au vote électronique de OREM-ASTRE

et le 3 février 2023, Mme C B, représentée par Me Pietra, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 décembre 2021 par lequel le maire de la commune de Bouc-Bel-Air a délivré à la société " AST

Accord collectif relatif au télétravail au sein de la société ASCO SAS

Né à SAINT ASTIER (24000)... " Attendu que Monsieur Ali X...est de nationalité marocaine et non française. Attendu qu'il est né le 30 avril 1968 à KHEMISSET au MAROC.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES 27/01/2026 JUGEMENT DU VINGT-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS DAGARD, [Adresse 1], RCS N°995 750 288, DEMANDEUR - représenté(e) par Maître ASTIER

GOJOB agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat