842064 6934314 Point 4 843840 6934134 2021_02_10-01 Grand Est Aube 2020_LOT1_ZN_10_007 Piney BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Maison du Parc 803162 6799631 2020_LOT1_ZN_10_007_S1 1 2021_02_10-02 Grand Est Aube 2020_LOT2_ZN_10_10 Saint Benoit

Article 1

—

Expertise dans les enquêtes complexes de concurrence (ajouté à compter du 1er septembre 2013) DDPP 83 Encadrement.

Article Annexe

—

Expertise, conseil et enquête Remplir une mission d'expertise et de conseil en termes de pharmacovigilance et de prévention du risque médicamenteux. 4.

Article Annexe (suite)

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Les attributions de ce comité seront spécifiques aux masseurs-kinésithérapeutes dans le cadre des échanges de données dématérialisées et de leur engagement conventionnel de télétransmission SESAM Vitale après expertise et accord par la profession de l'impact

Article Annexe

—

c) Les personnes qui, dans l'exercice de leur activité professionnelle, plaident, consultent pour ou contre l'organisme où elles siègent, ou effectuent des expertises pour l'application de la législation de sécurité sociale à des ressortissants dudit

Article ANNEXE

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Le médecin-conseil peut soumettre le bénéficiaire d'une pension d'invalidité professionnelle totale ou partielle à toutes expertises médicales jugées utiles pour apprécier ou contrôler l'état d'invalidité professionnelle.

Article Annexe, art. 23

—

location ; 4° Les personnes qui perçoivent, à quelque titre que ce soit, des honoraires de la part de la caisse ; 5° Les personnes qui, dans l'exercice de leur activité professionnelle, plaident, consultent pour ou contre la caisse, ou effectuent des expertises

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

L'établissement est site de référence pour les partenaires et les services régaliens, notamment pour des consultations, des expertises.

LEGIARTI000029537037

—

Botte de Volcan Maduro, en 20 43,20 Villa Zamorano Fagot de Intenso, par 20 2,40 48,00 PRODUITS DÉJÀ COMMERCIALISÉS Flor de Selva Tempo Maduro, en 20 9,00 180,00 9,50 190,00 Fournisseur : SOCIÉTÉ PIPIÈRE DE PARIS SAS 40 38/40, rue Benoît-Frachon

Article Annexe 16

—

Il est donc indispensable d’engager préalablement une expertise sur la pertinence des indicateurs et leurs modalités de calcul. Les partenaires s’engagent à conclure des avenants dans ce cadre. Article 1.1.

Article Annexe

—

Le médecin-chef du CEMA, ou son suppléant, doit signer le rapport d'expertise médicale et le certificat, au vu de l'ensemble des expertises effectuées par les différents spécialistes.

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

le cadre de la délivrance de ce titre ainsi que, le cas échéant, des restaurants de tourisme classés à la date de publication de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques ; c) Conseils ou expertise

Article ANNEXE 3

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CHARNAY LES MACON PH 2 862,66 2 862,66 PAYS DE LA LOIRE 1721 1721 720014109 EHPAD LE CHAMP DE L'ORMEAU PA 203,50 203,50 PAYS DE LA LOIRE 1721 1721 720018373 EHPAD LA ROSE DES VENTS PA 3 545,80 3 545,80 AURA 381 731 730783917 730783917 EHPAD ST BENOIT

Article 34

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Section 4 : Expertises, Art. L215-9, Art. L215-10, Art. L215-11, Art. L215-12, Art. L215-13, Art. L215-14, Art. L215-14-1, Art. L215-15, Art. L215-16, Art. L215-17, Sct. Section 5 : Opérations de visite et de saisie et commissions rogatoires, Art.

LEGIARTI000037790484

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Écologie, développement et mobilité durables 99 487 752 85 501 645 151 115 598 200 098 449 Infrastructures et services de transports 91 931 538 89 904 419 Affaires maritimes 2 299 066 2 299 066 Paysages, eau et biodiversité 4 421 830 4 421 830 Expertise

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