ainsi que les réservoirs de tête et les conduites d'adduction, à la communauté d'agglomération de l'espace sud Martinique (CAESM) et, d'autre part, des ouvrages de production d'eau potable de Rivière-Blanche

requête et un mémoire en réplique enregistrés le 14 décembre 2022, et le 6 septembre 2023, l'association " Aulnay environnement " et l'association " Défense de l'environnement du quartier de la Croix Blanche

Enfin, et bien que le requérant conteste avoir tenu les propos que la note blanche lui prête, compte-tenu de l’ensemble de ces éléments, appuyés au surplus par les éléments complémentaires de la note blanche

en date du 14 septembre 1995 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté sa protestation formée contre les opérations électorales qui ont eu lieu le 11 juin 1995 dans la commune d'Estrée-Blanche

demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 5 janvier 2021 par lequel le maire de la commune de Les Belleville a délivré un permis de construire à la SCCV Les Granges by Case Blanche

Représentant : Me Hervé BLANCHÉ de la SCP FLICHE-BLANCHÉ & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me MAUTRET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Martine Z..

code de la sécurité sociale, dans sa rédaction issue du décret n° 2006-307 du 16 mars 2006, ensemble l'article 1er du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Clinique de la reine blanche

B... est décédé dans sa chambre à l'hôpital Maison Blanche Hauteville à Paris, le 4 mai 2008 alors qu'il avait été admis le soir même dans cet établissement ; que les expertises ordonnées ont permis d'établir

d'acquisition originelles pouvaient éventuellement être apparemment régulières au regard du financement par crédits, qu'en effet ceux-ci ont pu être remboursés au moyen des sommes détournées et ainsi blanchies

mécaniques de fruits ou de grains en bon état de conservation, propres et mûrs, sans rancissement ni moisissures, bien clarifiées, mais seulement par des moyens mécaniques et qui n'ont pas été raffinées ni blanchies

jeudi 16 octobre 1997 vers 17 heures30, Cosimo X... revenant de l'agence, venait de garer son véhicule Lancia dans son box au 1er sous-sol dans le parking souterrain de son immeuble ; une camionnette blanche

a pensé que le conducteur procédait à un dépassement risqué car il n'y avait pas une bonne visibilité à cet endroit ; il n'a pas vu le choc et quand il est arrivé à son niveau, il a cru que la 205 blanche

Y..., toxicomane notoire, et avoir remis à ce dernier de l'héroïne blanche par 10 grammes contre paiement de la somme de 9 000 francs en espèces ; "alors que l'article 8 de la Déclaration des droits

comme le fait valoir la partie civile, que la sauge et la piloselle sont inscrites à la pharmacopée et ne font pas partie des plantes dites libérées, telles la queue de cerise, la pariétaire, l'ortie blanche

. ; "que Raymond C... a par ailleurs reconnu avoir livré un liquide de couleur blanche qu'il était allé chercher chez Georges Z... pour le remettre sur un parking de supermarché à un client Dominique

va-et-vient du restaurant à un véhicule stationné à proximité, en portant notamment une planche ; qu'il avait précisé avoir revu, après le sinistre, cet homme qui avait changé de tenue vestimentaire, chemise blanche

TOURAILLE de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 96 INTIMEES Stéphanie LAFAILLE CPAM DE [Localité 3] D'OR Représentées par Me Dominique HAMANN de la SCP HAMANN - BLACHE

Blacher, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.