Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
663089700316960008413493
26 avril 2024
26 avril 2024
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f940a0a07465457d160
10 janvier 2025
10 janvier 2025
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60327482227a78a8b61d3974
30 janvier 2018
30 janvier 2018
Monsieur [N] [O] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] (50) représenté par Maître [A] [N] agissant ès-qualités de mandataire judiciaire [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8805b
28 mars 2006
28 mars 2006
No 05/00290 AFFAIRE : Société SEDA C/ Delphine X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
5 novembre 2014
jugement en toutes ses dispositions, statuant à nouveau, - dit que la SCP ANTOMARCHI-LAME RICHARD LOISEAU-PRIEUR, titulaire d'un office notarial actuellement dénommé SCP Jean-Luc RICHARD Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d83c
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Un avenant a été signé le 1er octobre 2007 aux termes duquel madame Delphine X... reprend le bail aux lieu et place de son frère Julien.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931f0
29 avril 2016
29 avril 2016
RG N : 15/ 01628 AFFAIRE : Michaël X..., SOCIETE CANAL PLUS CANAL SAT SERVICE CLIENTS, BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE SERVICE CONTENTIEUX, Delphine Y..., POLE EMPLOI LIMOUSIN C/ TRESORERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd5e
13 janvier 2009
13 janvier 2009
représentée par son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 19, rue de la République 84130 LE PONTET représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Delphine
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c0b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
BONNET, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielleJuge libertés & détention
65d64ab887daf743d9a4d7e0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[T] [C] Assisté de Maître Delphine LANCIEN, avocat commis d’office En présence de Mme [P] [D], interprète en langue arabe, __________________________________________________________________________ DEROULEMENT
Source officielleJuge libertés & détention
66335b3cc0d3e3fe99cade14
24 avril 2024
24 avril 2024
X se disant [O] [Z] Assisté de Maître Delphine LANCIEN, avocat commis d’office __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé confirme son
Source officielleJuge libertés & détention
668593531d2b47a9d8cbc04e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[E] se disant [A] [H], [A] [H] alias [N] [J], [A] [H] alias [P] [J], [A] [H] alias [F] [J], [A] [H] alias [X] [L], [A] [H] alias [J] [U] Assisté de Maître Delphine LANCIEN, avocat commis d’office En présence
Source officielleJ.L.D.
68e88b9b3ea43407b9fbc492
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Portalis DB2H-W-B7J-3KDT Ordonnance du : 09 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielleService des référés
68e0154e74e929a9d8fa3e13
3 octobre 2025
3 octobre 2025
GTM BATIMENT AQUITAINE [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Delphine ABERLEN, avocat au barreau de PARIS - #P0325 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance SMABTP [Adresse 7] [Localité 6] représentée
Source officielle2e chambre sociale
63c8eedddc5b777c90992f3f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Madame [T] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante, ni représentée Association CGEA UNEDIC Délégation AGS CGEA de Toulouse [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69b9e9a4cdc6046d4707551d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE La société PIZZERIA NAPOLITAINE AINAY [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] Société par actions simplifiée Restauration sur place
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abbfbda5be661d84809e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ZENCO, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Madame Delphine BONNET, conseiller de la mise en état de la Chambre 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après
Source officielleJ.L.D.
68681a5e4965b5d9df31486f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DB2H-W-B7J-26ZT Ordonnance du : 04 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine
Source officielle5e chambre Pole social
660f94fea40f8b0008cb754f
4 avril 2024
4 avril 2024
GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN, Greffier lors du prononcé de la décision.
Source officielleJAF CAB 1
6a10b693cdc6046d479c9044
21 mai 2026
21 mai 2026
-W-B7J-76HYA AFFAIRE : [V] [Z] [G] [R] C/ [P] [X] [N] [F] CL/LC/FP DEMANDERESSE [V] [Z] [G] [R] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Delphine
Source officiellePage 42 sur 271