les bouteilles en forme de fusil, dont il a précisé qu'il en restait une vingtaine, présentaient des trous et des faiblesses d'épaisseur dans le verre, ce qui provoquait leur éclatement lors de la dilatation

Annen ; Diamalt AG przeciwko Hauptzollamt Itzehoe.#Wnioski o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: Finanzgericht Hamburg - Niemcy.#Sprawy połączone 117-76 oraz 16-77.

L DIAMANT ALIMENTAIRE DISTRIBUTION (DIALDIS) C/ S. C. I VITULO X... B... Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE DIAMANT II S. A. R. L STILETTO (DU) APPELANTE : S. A. R.

jugement, le tribunal administratif de Fort-de-France a rejeté sa requête tendant à ce que soit ordonné le sursis à l'exécution de la délibération du 7 février 1986 du conseil municipal de la commune de Diamant

DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (CAEN, 1ER AVRIL 1968), LA BANQUE DE L'UNION PARISIENNE (BUP) QUI AVAIT ESCOMPTE TROIS LETTRES DE CHANGE TIREES PAR LA SOCIETE DIAMANT

Vu l'article 1351 du code civil et l'article 480 du code de procédure civile, ensemble l'article 955 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI du 14 rue des Cinq Diamants

Z..., désirant faire un placement, a acheté trois diamants à la société DM Investissement ; qu'il a ensuite assigné celle-ci en résolution de la vente ; que l'arrêt attaqué a accueilli sa prétention en

A, et de Me Bel, représentant la commune du Diamant. Considérant ce qui suit : 1.

Monsieur est diabétique. Il suit un régime alimentaire très strict. Son alimentation doit se faire dans une temporalité très stricte. La conséquence est l’hospitalisation en urgence de l’intéressé.

, et qu'«'il n'est pas impossible que [M] [U] cumulât plusieurs facteurs de risque comme une hypertension portale possible, liée à son hépatopathie, et une athérosclérose due à son tabagisme et son diabète

L'arrêt de travail n'étant pas produit aux débats, la cour ne peut pas vérifier le motif médical de cet arrêt, néanmoins, il résulte des conclusions des parties, que l'assuré a été arrêté pour "diabète

En plus du diabète, la patiente est fumeuse, ce qui ajoute un facteur de risque supplémentaire. Le plus grave a été de ne pas évaluer le taux d’hémoglobine glyquée avant d’opérer.

A souffre depuis 2013 d'un diabète de type II associé à une hypertension et une dislipidémie nécessitant, à la date de la décision attaquée, d'une part, un suivi régulier en endocrinologie et, d'autre

application de la clause discrétionnaire prévue aux articles 17 du règlement n° 604/2013 du 26 juin 2013 et 53-1 de la Constitution ; elle est enceinte et présente une grossesse à risque du fait de son diabète

Il précise également que l’assuré souffre de diabète.

constatations détaillées du certificat médical initial du 12 décembre 2011, prescrivant l'arrêt de travail en raison d'une douleur thoracique de type | — consultation aux urgences — alvelo cétose sur diabète

qu'elle ne peut donc bénéficier de la protection de la législation des risques professionnels à son égard et ajoute que le malaise invoqué par Mme S... étant selon les déclarations de sa fille dû à son diabète

à son droit de ne pas subir de traitement inhumain et dégradant ; - l'information donnée par le préfet aux autorités du Portugal vers lequel il doit être transféré a été incomplète au regard de son diabète