Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137215dcd580146773f3239
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Benhamou, Boittiaux, conseillers ; M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire ; M.
Source officiellesoc
61372160cd580146773f33d6
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. X..., Mme B..., M. A..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372146cd580146773f270f
26 juin 1990
26 juin 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Benhamou, Boittiaux, conseillers ; Mme Beraudo, conseiller référendaire ; M.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
65a8d1d3e12c85000874ae5e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le 17 JANVIER 2024 Nous, Noria FAUCHERIE, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 06 décembre 2023 assistée de François
Source officiellesoc
61372126cd580146773f165b
10 octobre 1989
10 octobre 1989
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers ; M. Z..., Mmes Y..., Marie, Charruault, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddfd
3 décembre 1987
3 décembre 1987
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M. Picca, avocat général, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9055b
12 février 2013
12 février 2013
représenté par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS Mme Anouck B...épouse A... née le 14 Avril 1977 à HARFLEUR (76700) demeurant ...
Source officielle2ème chambre
DTA_2001649_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2023.
Source officielle6ème Chambre
69859e73cdc6046d47289cad
22 janvier 2026
22 janvier 2026
procès-verbal de 'constat d'exploitation' dressé par Maître [G], commissaire de justice associé à [Localité 6], le 13 juin 2024, que les parcelles ZC [Cadastre 2] et ZC [Cadastre 5] sont actuellement fauchées
Source officielle5ème Chambre
677e163fdbb9bd42de09fc10
7 janvier 2025
7 janvier 2025
inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00439 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKKP ; APPELANT : Madame [D] [M] / DEFENDEUR A L'INCIDENT [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielleREFERE 2ème mercredi
69dcedf8cdc6046d47160ebc
16 juillet 2025
16 juillet 2025
COMMERCE DE MELUN ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 16 JUILLET 2025 Références : 2025R00056 ENTRE : SAS PLITAL CONSTRUCTION - [W] [H] [Adresse 1] Représentée par la SELARL EMF AVOCATS, agissant par Me Maud FAUCHON
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67820932fa7a008e5409f3cc
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Mai 2021 par le Pole social du TJ de [Localité 8] RG n° 19/11199 APPELANTE S.A.R.L. [11] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellecomm
613721cfcd580146773f7928
26 janvier 1993
26 janvier 1993
X... motospécial pour désigner les grands instruments pour l'agriculture, notamment les motoculteurs, tondeuses à gazon, pompes à eau électriques, faucheuses, débroussailleuses, taille-haies, treuils à
Source officielleciv2
613722bacd58014677400b14
3 juillet 1996
3 juillet 1996
pulvérisateur tracté, un tracteur Ford 6600, un tracteur Fort 7600, un tracteur Minitavro, un cultivateur pour champs, un cultivateur vigneron, un alambic, une charrue KT 75, une charrue 1/4 tour, une faucheuse
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101217_20240201
1 février 2024
1 février 2024
En l'espèce, s'il ressort des termes de la décision en litige que celle-ci a été prise par " la directrice territoriale, Karine Le Faucheur ", elle ne comporte toutefois aucune signature.
Source officielle2ème Chambre
63119da86f0d304f138e5eb0
1 septembre 2022
1 septembre 2022
de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Monsieur [F] [B] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 12], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69d0d44fcdc6046d471456d7
1 avril 2026
1 avril 2026
ATTENDU que par jugement en date du 04 FÉVRIER 2026, Monsieur [P] [Y], ayant une activité de travaux agricoles forestiers fauchage accotements publics mécanique agricole, transport public routier de marchandises
Source officielleciv2
61372312cd580146774050c7
11 février 1998
11 février 1998
A... qui devait réduire sa vitesse du fait d'un avertissement de travaux de fauchage, l'arrêt énonce, par motifs adoptés, que ce défaut de maitrise avait été la cause exclusive de l'accident ; Qu'en
Source officiellesoc
6079b1409ba5988459c51723
31 mai 1989
31 mai 1989
dispositions antérieures contraires, ont énoncé qu'il serait contraire à l'ordre public social que se trouve maintenue une réglementation insuffisamment protectrice et dépassée et qui créerait une fâcheuse
Source officiellesoc
61372090cd580146773ebb0f
22 mars 1982
22 mars 1982
ENVERS LA CLIENTELE ET SON ATTITUDE REPREHENSIBLE A L'EGARD DE SES SUPERIEURS ET COLLEGUES, QUE LA LETTRE PRECITEE, DONT LES TERMES ONT ETE DENATURES, FAISAIT ETAT DU COMPORTEMENT FACHEUX DE L'INTERESSE
Source officiellePage 42 sur 246