C A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Frédéric Faïck, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

C A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Sylvain BERNARD, demeurant au domaine de Fautery à Saint Peray (07130) ; M. JeanPierre BERNARD, demeurant à Lotagne à Valence (26000) ; M.

Décision réputée contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence

En effet, le magistrat instructeur a considéré que l'élément moral de l'infraction pénale n'était pas caractérisé.

Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 11 avril 2026 à 16h22 Vu l'appel formé le 13 avril 2026 à 10 h 04 par courriel, par Me Florence

- N° Portalis DBZV-W-B7J-CQE3 JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [J] [G] [A] épouse [I] C/ [B] [I] Grosse et Expédition le à Maître François LECLERCQ de la SELARL CABINET LECLERCQ Me Florence

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Mars 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence

[L] [A] ; Vu l'arrêt du 31 janvier 2012 ordonnant un sursis à statuer dans l'attente de l'issue de la procédure pénale initiée par l'appelant le 10 décembre 1998 et le retrait du rôle de l'affaire

TURQUOISE PROPERTIES ORDONNANCE D'INCIDENT Prononcée le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Florence MICHON, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-6, avons rendu l'ordonnance

TOURMALINE REAL ESTATE, ORDONNANCE D'INCIDENT Prononcée le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Florence MICHON, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-6, avons rendu

chambre du conseil le 7 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [P] [X] [I] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 9] (69) [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Florence

épouse [B] CENTRE HOSPITALIER [Localité 1]-[Localité 2] - POLE SANTE MENTALE N° 26 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 14h30, par Nous, Florence

Corentin MILLOT, Greffier, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2025 à 18h20, Signée par Madame Florence TANGUY, Conseiller

Me Florence A...

sociale ; Vu 2°), sous le n° 169 163, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 mai 1995 et 4 septembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Florence

mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales