de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé

De leurs relations sont nés : - Camille, le 12 mars 1992, - Gabriel, le 22 septembre 1995, - Grégoire, le 28 avril 1999, - Nina, le 20 janvier 2003.

Article 2 : Le bureau d'études techniques Gabriel A, pris en la personne de son mandataire ad'hoc, Me Hélène Gascon, est condamné à garantir M.

TRAITS D'UNION [Adresse 1] [Localité 3] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 1er août 2023, Représentée par Me Gabriel DENECKER, avocat au barreau de Lille

Gabriel, - X... Auguste, - X... André, - X...

Gabriel Y..., demeurant ..., en cassation d'une même ordonnance de référé rendue le 21 juillet 1994 par le conseil de prud'hommes de Fort-de-France, au profit : 1°/ de M.

Justice à PARIS, le quinze février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée, Gabrielle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

La présidente de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, a entendu les plaidoiries en application de l'article 945-1 du NCPC, sans opposition des parties. Il en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son

Cette demande ne peut être formée qu'à l'occasion de l'action en divorce.

IRRECEVABILITE du pourvoi formé par : - X... Donius, Y... Serge, Z... Gabriel, A... Eric, B...

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 00360 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 14 Janvier 2011, enregistrée

CMB MONACO Etablissement TRESOR PUBLIC - SIP [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gabriel BELAICHE Me Maxime ROUILLOT Prononcée à la suite d'une assignation en référé en

IRRECEVABILITE ET REJET DES DEUX POURVOIS, LE PREMIER EN DATE DU 18 SEPTEMBRE 1968, LE SECOND EN DATE DU 28 DU MEME MOIS, FORMES PAR X...

conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Enco Louis Raffalli, prise en la personne de son gérant, domicilié lieudit