Codes de loi français

LEGIARTI000050186673

de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques Le sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation Le sous-directeur de l'appui au pilotage et des ressources Le sous-directeur du pôle

Article R6152-404-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 86

Une convention d'engagement de carrière hospitalière peut être conclue, sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et après avis du président de la commission

Article R6152-508-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 87

Une convention d'engagement de carrière hospitalière peut être conclue, sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et après avis du président de la commission

Article L5842-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 88

du I de l'article L. 5211-10-1 : 1° Le mot : “contigus” est supprimé ; 2° Les mots : “Par délibérations de leurs organes délibérants, une partie ou l'ensemble des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre membres d'un pôle

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79

entreprises sociales pour l'habitat ; - Procivis - UES-AP ; - la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM ; - la fédération des entreprises publiques locales ; - Action logement ; - la Fédération des promoteurs immobiliers de France ; - le Pôle

LEGIARTI000032885943

Condition d'exercice en groupe ou en pôle de santé Pour bénéficier de l'option, les médecins doivent exercer au sein d'un groupe formé entre médecins ou d'un groupe pluridisciplinaire, quelle que soit sa forme juridique, ou dans le cadre d'un pôle de

Article 1

323t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Conseiller en sommellerie 334t 5 ans CAFA formations IV Assistant gestionnaire de projets culturels ou artistiques 335p 3 ans Pôle

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

territoriale ; 6° La rationalisation des structures compétentes en matière d'aménagement de l'espace, de protection de l'environnement et de respect des principes du développement durable ; 7° L'approfondissement de la coopération au sein des périmètres des pôles

Article R6147-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 86

-Compétence pour proposer, conjointement avec le chef de pôle ou le responsable de service, d'unité fonctionnelle ou de toute autre structure interne, le recrutement d'un praticien contractuel, prévue à l'article R. 6152-411 ; B.

Article ANNEXE I b

L'ouvrage est conforme aux prescriptions : teinte, aspect état de surface … Savoirs associés Pôle Savoirs Connaissances Pôle 1 : Connaissance du monde professionnel S1 : L'environnement de travail : le secteur du bâtiment et des travaux publics

Article ANNEXE I b

du réseau Contexte professionnel d'intervention Les étapes de la procédure sont respectées Détecter les dysfonctionnements et les défauts d'étanchéité du réseau Les dysfonctionnements sont repérés et les causes identifiées Savoirs associés Pôle

Article ANNEXE I b

Savoirs Connaissances Pôle 1 : Connaissance du monde professionnel S1 : L'environnement de travail : le secteur du bâtiment S1. 1 : Le secteur du bâtiment et les entreprises S2 : Les enjeux énergétiques et environnementaux, l'éco-responsabilité S2

Article Annexe II

Moselle Metz-Nancy-Lorraine, Sarrebourg, Sarreguemines. Nièvre Nevers-Fourchambault. Nord Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain. Oise Beauvais-Tillé. Pas-de-Calais Le Touquet-Côte d'Opale, Calais-Dunkerque. Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand-Auvergne.

Article ANNEXE II

: : et Arnage), Le : : : : Mans-Sud-Ouest (communes : : : : du Mans et Allones), Loué, : : : : Sillé-le-Guillaume

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20053923 DÉNOMMÉ "TEnRRDIS (ÉNERGIES RENOUVELABLES/RHÔNE-ALPES, DRÔME, ISÈRE, SAVOIE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 01138 Culoz. 26004 Alixan. 26057 Bourg-de-Péage.

Article 4

santé en périnatalité (FFRSP) ; - un représentant du collège national des gynécologues et obstétriciens français (CNGOF) ; - un représentant du Conseil national de l'ordre des sages-femmes (CNOSF) ; - un représentant de la conférence des chefs de pôles

Article 6

I. - Des contrôles sont réalisés, préalablement au dépôt de demandes de certificats d'économies d'énergie auprès du Pôle national des certificats d'économies d'énergie (PNCEE), sur les opérations relevant des fiches d'opérations standardisées annexées

Article 1

génie climatique (BM) 227s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Chef d'équipe en atelier technique naval 230 5 ans Ministère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle

LEGIARTI000049827483

GIP Pôle universitaire européen de Bordeaux. GIP Pôle universitaire guyanais. GIP Université numérique francophone des sciences de la santé et du sport. Institut français. Institut national du patrimoine.

LEGIARTI000042664046

) 57 METZ X X X X X X TERRE DETACHEMENT DRHAT-CELLULE REFERENTS TERRE NORD-EST 57 METZ X X X TERRE COMMANDEMENT INTERARMÉES DE ZONE DE DÉFENSE ET DE SECURITE EST 57 METZ X X X X X X TERRE 3E RÉGIMENT DE HUSSARDS 57 METZ X X X X X X X X X TERRE