Codes de loi français

Article 11

La desserte ferroviaire entre les ports et leur arrière-pays devra ainsi être fortement améliorée par le développement de lignes dédiées au fret et par sa prise en compte dans le cadre de projets d'amélioration du réseau de grandes lignes ou la réalisation

LEGIARTI000051696374

Nationale, UNSA Police, SAPACMI, SNIPAT, Synergie Officiers, UATS, SCPN, SNPPS, SICP, SANEER et SR, UDO, SPPN, SAP GMA, UNSA FASMI ; Préambule Garantir une protection sociale complémentaire pour les agents de la fonction publique constitue un engagement fort

Article cahier des charges

Lien avec l'aire géographique Le Mâconnais est un fromage de chèvre fortement ancré dans son milieu d'origine. 6.1.

Article Cahier des charges

Le climat sous une forte influence océanique est humide et souvent brumeux. Spécificité historique Dès 1591, les registres municipaux de la ville de Bourg-en-Bresse mentionnent les volailles de Bresse et notamment les chapons gras .

Article Annexe I

L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des déchets solides ; - pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation

Article 1

Dargnies, Dernancourt, Doingt, Domart-sur-La-Luce, Doullens, Dreuil-les-Amiens, Dury, Eaucourt-sur-Somme, Epagne-Epagnette, Eppeville, Estrées-Deniecourt, Estrées-lès-Crécy, Etelfay, Faverolles, Ferrières, Feuquières-en-Vimeu, Flesselles, Flixecourt, Fort-Mahon-Plage

Article ANNEXE I

-Températures II. 4.1 Hors période de forte chaleur et canicules, telles que définies par Météo-France, il est recommandé que la température ambiante dans les espaces d'accueil des enfants soit comprise entre 18° et 22° C. II. 5.

Article 29

Ces priorités d’évolution des actes de la CCAM, afin de les valoriser de manière efficiente, seront définies par les partenaires conventionnels en fonction : - des pratiques médicales, dont celles à fort impact économique et de santé publique, - des innovations

LEGIARTI000023732832

Chenôves, Chevagny-les-Chevrières, Chissey-lès-Mâcon, Clessé, Cortambert, Cortevaix, Couches, Crêches-sur-Saône, Créot, Cruzille, Culles-les-Roches, Curtil-sous-Burnand, Davayé, Dennevy, Dezize-lès-Maranges, Donzy-le-National, Dracy-lès-Couches, Dracy-le-Fort

Article Annexe V

Feux de brume Lorsque la visibilité est fortement réduite par temps de brume, les feux de brume, qui ne sont pas intrinsèquement des éléments de signalisation maritime, sont utilisés pour marquer à courte distance des éléments particuliers d'un port (

Article Annexe

Puechredon ; Quissac ; Revens ; Rogues ; Roquedur ; Saint-André-de-Majencoules ; Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque ; Saint-Bresson ; Sainte-Croix-de-Caderle ; Saint-Félix-de-Pallières ; Saint-Hippolyte-du-Fort

Article Annexe

la Petite Ceinture des ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Vaugirard : 43 bis, rue Desnouettes. 36 Ancienne sous-station Necker, affectée à des postes de redressement et aux services techniques : 5, impasse de l'Enfant-Jésus

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

Article 6 Les représentants des fondateurs disposent ensemble de 529 voix au total, réparties entre eux proportionnellement à leur part dans les apports et au plus fort reste, sans qu'un fondateur puisse détenir plus de 352 voix.

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

l'entretien ayant pour objet le maintien et le rétablissement des caractéristiques des chenaux de navigation lorsque la hauteur de sédiments à enlever est inférieure à 35 cm ou lorsqu'il porte sur des zones d'atterrissement localisées entraînant un risque fort

Article 2

Au 1 de l'article 413 bis, les mots : " 53-1, 61-1, 69 (b), 71 et 117-2 " et les mots : " aux articles 65 et 92 " sont respectivement remplacés par les mots : " 53-1 et 61-1 " et les mots : " à l'article 65 " ; 11° A l'article 414, les mots : " ou fortement

Article ANNEXE I

Présentation du secteur professionnel Une enquête conduite en 2005 par les partenaires sociaux de la Commission paritaire nationale emploi formation (CPNEF) de l'animation a mis en évidence un certain nombre de tendances fortes concernant l'emploi dans

Article ANNEXE I

Présentation du secteur professionnel Une enquête conduite en 2005 par les partenaires sociaux de la Commission paritaire nationale emploi formation (CPNEF) de l'animation a mis en évidence un certain nombre de tendances fortes concernant l'emploi dans

Article Annexe I

Les sièges restant éventuellement à pourvoir sont attribués suivant la règle du plus fort reste. Les élus d'une liste sont choisis en fonction du nombre de voix que chacun d'eux a obtenues.

Article Cahier des charges

En outre le démarrage et le fonc­tionnement corrects du feu doivent rester assurés à des températures comprises entre -20°C et 50°C ou lorsqu'il est soumis à une forte pluie (fréquence : C. E. I.).