pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué confirme l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que le document du 8 décembre 1980 a été établi sur papier à en-tête de la société EAC et que Jean

Jean-Philippe C..., demeurant ... (2e) (Rhône), pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de Mme Martine Y..., née B..., en liquidation judiciaire, 5 / de M. Jean-Paul Z..., 6 / de M.

Charles-Henri Le Chevalier, juge-commissaire. Maintient la SCP CBF ASSOCIES en la personne de Me [W] [T], [Adresse 5], administrateur judiciaire, dans sa mission actuelle.

Charles-Henri Le Chevalier, juge-commissaire.

Charles-Henri le Chevalier, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

la cour d'appel de Poitiers (chambre civille, 2e section), au profit : 1 / de la société Arvert Marine, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Avallon, 17530 Arvert, 2 / de Mme Jeanne

Jean-Luc X..., domicilié [...] , En présence de la SELARL Christophe Mandon, dont le siège est [...] , en qualité de mandataire de M.

né le 12 Mars 1974 à 27200 VERNON ... 07800 ST GEORGES LES BAINS Représenté par Me Jean jacques CHAVRIER de la SCP CHAVRIER/ FUSTER/ SERRE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE Madame

reviendra au bailleur ; option d'achat : 40 000 francs", et, dans le cadre réservé à la "participation du cheval aux courses à réclamer", la mention selon laquelle le cheval est autorisé à participer

Jean- François Poncet, Charles-Henri Le Chevalier et Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique du 23/01/2025 où siégeaient : M.

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NOAILLES TEXTILES C/ Jean-Louis X...

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/00840 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FWG3 Monsieur [V] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la

Il est arrivé très en colère, proférant des propos alarmants à ses éducatrices : "Je n'irai plus à la pétanque avec Jean-Claude et Pierre, ils m'ont tapé, ils m'ont donné des gifles, Jean-Claude m'a baissé

Marie Marthe B... épouse C..., Ghislaine Josette Lydie B... épouse E..., André Justin B..., Jean Gabriel Y...

Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Brouchot, avocat de M.

deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me FOUSSARD, de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER