occulte ; qu'en effet, la transaction avait bel et bien figuré dans les livres de la société Récumétal, conformément à la loi ; que le règlement s'était effectué par chèque et que le prix de 9 francs le kilo

l'un portait la dénomination "contrat de multiplication", sans mentionner de prix de vente, et dont l'autre, auquel elle a reconnu valeur contractuelle, fixait la reprise des graines à 16 francs le kilo

l'un portait la dénomination "contrat de multiplication", sans mentionner de prix de vente, et dont l'autre auquel elle a reconnu valeur contractuelle fixait la reprise des graines à16,00 francs le kilo

  A large- scale investigation was carried out and in February 1982 a Dutch lorry driver was arrested in the process of smuggling into Sweden 42 kilos of amphetamines.

[I] venait de procéder au démontage d'un collier de finition de 15 kilos et qu'il était en train de porter le collier de la machine à la caisse de rangement.

Risks, AGF Mat, venant aux droits de PFA et d'Allianz France 92, [Adresse 16], Gan, Ace Insurance, venant aux droits de Cigna, CGU Courtage, venant aux droits de Commercial Union, la valeur de 19'443 kilos

le 29 avril 2004, notifiant un appel de cotisations de la campagne 2002/2003 (facture n°02146 d'un montant de 25.678,83 € correspondant à un volume d'olives d'origine française triturées de 855.961 kilos

De la même manière, si le 17 mars 2021, le médecin du travail a émis un avis d'aptitude avec la réserve suivante « pas de port de charges de plus de 10 kilos, pas de caces », l'employeur justifie avoir

avérée ; que la cour d'appel a estimé que l'employeur faisait valoir de façon convaincante que la fonction de trancheur consistant à apporter une pièce entière de viande, embrochée, pesant plusieurs kilos

des raisons tenant notamment à une stratégie commerciale, et qu'il lui incombait dès lors d'en assurer l'entretien, a considéré que la mise à la disposition des salariés d'un baril de lessive de trois kilos

[O] un poste combinant les activités de chauffeur sans manutention de plus de deux kilos et de formateur et dépanneur sans les contraintes physiques puisqu'en cas de nécessité il serait assisté d'un jeune

(D. 775) qui, s'il a reconnu la consommation de cannabis en quantité importante, et la possession d'un kilo de cannabis trouvé à son domicile, a nié toute activité de cession et de participation à un trafic

Tu lui dis que je passe cette après-midi, euh, vers 7 heures, 7 heures et demi 8 heures, je suis là-bas" (côte D 1827) ; qu'il a par ailleurs été découvert plus d'un kilo cinq cent grammes de résine de

faisant preuve d'une très grande mobilité et d'une extrême prudence, tout en ayant un train de vie important, au trafic de cannabis reproché, lui procurant un profit non négligeable de 2 500 francs par kilo

encore " SY Niaki " (page 16), ne conteste nullement qu'il est entré dans l'espace Schengen sous couvert d'un visa d'entrée délivré par les autorités consulaires portugaises en Angola à " Miguel Makiese Kiala

de résine de cannabis aux mois de juin et juillet 2005 et à deux transports de 100 et 124 kilos de la même substance en 2005 ; Attendu que, en janvier 2006, il a également participé au transport de

En l’occurrence, il s’agissait de plus de mille kilos de cette drogue saisis dans un navire par les services de douane espagnols.

Il indique avoir dû transporter, à ces occasions, son paquetage lourd d'environ quarante kilos.         Le 16 juin 1982, le requérant fut transporté au C.H.U.

[P] dans les termes suivants : ' Inapte au poste de maçon, ne peut porter plus de cinq kilos, pas de travail en hauteur ni sur terrain instable'. Le 5 novembre 2020, la [5] adresse à M.

travail selon un avis du 29 janvier 2021, avec la mention qu'il " pourrait peut-être occuper un poste respectant les contraintes suivantes : pas de montée à l'échelle, pas de port de charges de plus de 10 kilos