ORDONNANCE DU 29 AVRIL 2025 dans l'affaire entre : APPELANTE : La SCCV [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Eulalie LEPINAY

: 488/2025 ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 dans l'affaire entre : REQUERANTS : Monsieur [J] [X] Madame [U] [H] épouse [X] demeurant ensemble [Adresse 2] représentés par Me Eulalie LEPINAY

Mohamed X... demeurant 19, route nationale à Saint-Léonard (62320) ; M.

Jean, Léonard Z..., demeurant Petite Ile à Saint-Pierre (La Réunion), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Léonard X..., demeurant à Saint-Barthélémy (Guadeloupe), quartier Grande Saline, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Guy, Léonard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIXENPROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 1991, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamné

Seine-Maritime), ..., 4°/ Monsieur Michel B..., demeurant à Valmont (Seine-Maritime), Hameau le Buc, Thietreville, 5°/ Monsieur Alain D..., demeurant à Fécamp (Seine-Maritime), route d'Etretat, Saint Léonard

en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1987 par le tribunal civil de première instance de Papeete, au profit de : 1°) Monsieur Robert Z..., demeurant à Punaauia, PK 10,5, 2°) Monsieur Léonard

Lucien X..., demeurant Ferme de Lepinay, 41250 Chambord, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de M. le préfet du Loir-et-Cher, domicilié

dont le siège est : 59675 Wasquehal Cedex, 4/ de la société Finaref, dont le siège est : 59072 Roubaix Cedex 1, 5/ de la société Autofirst, dont le siège est 1, boulevard de la Liane, 62360 Saint-Léonard

Léonard Y..., demeurant quartier d'Orléans à Saint Martin (Guadeloupe), défendeurs à la cassation ; Les consorts Y... ont formé, par un mémoire déposé au greffe, le 11 février 1992, un pourvoi incident

Jean-Jacques X..., demeurant Sauviat-sur-Vigne, 87400 Saint-Léonard-de-Noblat, 2°/ de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Limousin, dont le siège est ..., defendeurs à la cassation

la demanderesse après quoi, l'affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe au 28 Mai 2013, ENTRE : SARL NOBLAC LOCATION dont le siège est 2, avenue Gabriel Péri 87400 SAINT LEONARD

B..., représenté par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 16 octobre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 28 janvier 2025 du préfet des Bouches-du-Rhône ; 3°) d’enjoindre au

Par un mémoire, enregistré le 16 juillet 2023, les sociétés Paccar Inc, DAF Trucks Deutschland GmbH, DAF Trucks NV, représentées par Me Rameau, Me Homassel et Me Léonard, concluent au rejet de la requête

enregistrée le 11 avril 2024, Mme B A C doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation au titre de l'année 2023 pour un bien situé au 12 rue Léonard

LEONARD DE VINCI - PASSEAC BERSOL - 33600 PESSAC non comparante, ni représentée ayant pour avocat Me Béatrice LEDERMANN, avocat au barreau de BORDEAUX Organisme CPAM HERAULT, dont le siège social est

des sols sous un bâtiment en R+3 est problématique ; les conditions de desserte du projet ne sont pas suffisantes pour un garage de 25 places et un accès à proximité du croisement avec la rue Colmet Lépinay