CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

833 résultats pour « LANCEREAU Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1213JUD003182702

Admin. suprême

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Après l’entrée en vigueur de la nouvelle loi, le CPCG mettra progressivement en place les conditions matérielles pour la mise en œuvre des programmes susmentionnés et lancera leur mise en œuvre pratique

Source officielle
CA

Page 42 sur 42

← Précédent

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab901

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Selon ACMS, il ne s'agissait que de la première série jamais parfaite et antérieure à la pièce test qui lancera la production.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6789f3bec2a5bdff9702ffc2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Tu lanceras une invitation aux 5FI et les élèves devront se connecter à l'heure de leur convocation.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0708REP001754990

Admin. suprême

8 juillet 1993

8 juillet 1993

   Les policiers lancèrent une grenade détonante en pénétrant dans l'appartement et l'un d'entre eux se précipita sur le requérant qui ouvrait la porte d'une chambre.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0201DEC000234402

Admin. suprême

1 février 2011

1 février 2011

Ils lancèrent enfin plusieurs objets dans leur direction, parmi lesquels des extincteurs, des clés anglaises (dont une en fer plein d’une longueur de 50 centimètres et d’environ 2 kilos), des boulons,

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0417REP002159393

Admin. suprême

17 avril 1997

17 avril 1997

Lorsque le même groupe s'en prit aux logements de la gendarmerie et à l'hôtel de ville, les agents de la gendarmerie et de la sûreté procédèrent à des tirs de sommation et lancèrent des avertissements

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0403DEC001754990

Admin. suprême

3 avril 1992

3 avril 1992

        Les policiers lancèrent une grenade détonante en pénétrant dans l'appartement et l'un d'entre eux se précipita sur le requérant qui ouvrait la porte d'une chambre,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201834_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

S’il ressort d’un rapport d’expertise amiable du 12 août 2015 que les fuites constatées avant 2015 au niveau du lanterneau central ont pu être efficacement traitées, il ne résulte pas de l’instruction

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

, résidant à Chemille, Anita Collignon, résidant à Moze-sur-Louet, Denise Dupe, résidant à Beaupreau, Anne Guillemot, résidant à Chalonnes-sur-Loire, Béatrice Humeau, résidant à Chemille, Béatrice Landreau

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2004674_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

traitement au plomb pour dévoyer eaux de pluie / … / Versant nord, sortie secours côté rue : / - Haut des rives latérales : faire traitement au plomb pour dévoyer eaux de pluie / … / Infirmerie, lanterneau

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202128_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

traitement au plomb pour dévoyer eaux de pluie / … / Versant nord, sortie secours côté rue : / - Haut des rives latérales : faire traitement au plomb pour dévoyer eaux de pluie / … / Infirmerie, lanterneau

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19NT02389_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

gestionnaires de milieux naturels, afin de définir les zones éligibles à l'appel à projets " fermes pilotes éoliennes flottantes " que l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) lancera

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007630_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

En dixième lieu, il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que pour remédier au désordre D16, il convient de déposer et de remplacer les lanterneaux fuyards et de reprendre les ouvrages

Source officielle