Dons et legs en capital. 103. Plan de relance FCTVA. 106. Réserves. 1068. Excédents de fonctionnement capitalisés. 11. Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur). 110. Report à nouveau (solde créditeur). 119.

Article Annexe (suite)

—

Troubles du rythme cardiaque légers : 0 à 10 % Signes fonctionnels : classe I de la NYHA avec absence d'IC.

Article Annexe I (suite)

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Seine-et-Marne Saint-Germain-Laxis 77 Seine-et-Marne Saint-Germain-sous-Doue 77 Seine-et-Marne Saint-Hilliers 77 Seine-et-Marne Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux 77 Seine-et-Marne Saint-Just-en-Brie 77 Seine-et-Marne Saint-Léger

Article (suite 10)

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Monopropylamine n-PROPYLAMINE 17 Monopropylène glycol PROPYLÈNEGLYCOL 18 MORPHOLINE 17 2054 MYRCÈNE 17 Naphta, goudron de houille NAPHTA-SOLVANT DE GOUDRON DE HOUILLE 17 Naphta (pétrole), aromatiques légers

Article Annexe V

—

Elle se tient informée de l'évolution de la réglementation du contrôle technique, de la technologie des véhicules légers et de celle des appareils de mesure et de contrôle. 1.3.

Article Annexe A

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Les œufs légèrement souillés sont nettoyés à sec par léger frottage à la paille de fer ou au papier de verre. 4.

Article Annexe 6

—

Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-103 remplace, à compter du 1 er -Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers/ Fiche d’opération n° TRA-EQ-104 Conformément à l’

LEGIARTI000051471596

—

(05139) ; Saint-Étienne-le-Laus (05140) ; Saint-Firmin (05142) ; Saint-Jacques-en-Valgodemard (05144) ; Saint-Jean-Saint-Nicolas (05145) ; Saint-Julien-en-Beauchêne (05146) ; Saint-Julien-en-Champsaur (05147) ; Saint-Laurent-du-Cros (05148) ; Saint-Léger-les-Mélèzes

LEGIARTI000045166922

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SAVIERES 25100098000010 SIVOS BAGNEUX RICEYS 25100099800012 SIVOS BELLEVUE 25100100400018 SIVOS BERCENAY CHENNEGY 25100111100029 SIVOS MESSON BUCEY FONTVANNES 25100201000014 SIVOS SAINT-LEGER

Article Annexe

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installations complémentaires et Département du Val-de-Marne Créteil Gare routière de Créteil-l'Echat, construite sous maîtrise d'ouvrage du STP, sur des terrains acquis par ce dernier en application d'une décision de son conseil Boissy-Saint-Léger

LEGIARTI000025084897

—

27.4MC 4,00 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte 27.5AB 6,10 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable 27.5CA 8,30 Fonderie des métaux légers

Article I

—

de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27. 4MC 3, 80 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27. 5AB 5, 60 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27. 5CA 6, 70 Fonderie des métaux légers

Article 1

—

pour la patrie ; b) En matière de capacité des personnes : La loi du 20 juillet 1895, articles 16 (alinéas 2, 3 et 4) et 17, sur les livrets de caisses d'épargne ; La loi du 4 février 1901 modifiée sur la tutelle administrative en matière de dons et legs

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Les boîtiers et revêtements protecteurs ne peuvent être ouverts ou démontés qu'à l'aide d'outils. 5° Le dispositif porte-anode manuel utilisé dans les installations doit comporter les accessoires suivants : a) Un manche en matériau isolant, léger et présentant

Article Annexe I

—

toutes personnes publiques ou privées intéressées ; 3° Les cotisations des membres actifs et des membres bienfaiteurs ; 4° Le produit de la vente des biens, meubles et immeubles ; 5° Les revenus nets de ses biens, meubles et immeubles ; 6° Les dons et legs

LEGIARTI000032916796

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Marly-le-Roi (1), Médan, Méricourt, Mesnil-le-Roi (Le), Mittainville, Montesson, Neauphle-le-Vieux, Neauphlette, Orgeval, Orphin, Pecq (Le), Poissy, Porcheville, Port-Marly (Le), Rosny-sur-Seine, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Cyr-l'Ecole (1), Saint-Léger-en-Yvelines

Article Annexe 3 bis

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APPLICABLES POUR LES RÉCEPTIONS INDIVIDUELLES (autres que celles de l'appendice 2 de l'annexe IV de la directive 2007/46/CE modifiée) 2A Emissions des véhicules particuliers et utilitaires légers

Article Annexe V

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Dans le cas d’un centre mixte de contrôle de véhicules de catégorie L et de contrôle de véhicules légers, cet ensemble de dispositions peut être commun à ces deux catégories de contrôle. 1.2.

Article Annexe

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Saint-Etienne-de-Fursac ; 23193 Sainte-Feyre ; 23195 Saint-Fiel ; 23197 Saint-Georges-la-Pouge ; 23199 Saint-Germain-Beaupré ; 23200 Saint-Goussaud ; 23201 Saint-Hilaire-la-Plaine ; 23202 Saint-Hilaire-le-Château ; 23206 Saint-Laurent ; 23207 Saint-Léger-Bridereix

Article Annexe

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le rapport d'activité sur la situation scientifique, morale et financière de la fondation ; ― il reçoit, discute et approuve les comptes de l'exercice clos qui lui sont présentés ; ― il adopte le règlement intérieur ; ― il accepte les dons et les legs

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