l'encontre du prévenu en des énonciations suffisantes et des motifs pertinents que la Cour adopte et auxquels elle renvoie expressément ; il suffit de relever, en premier lieu, alors que les travaux de maçonnerie

X..., compagnon maçon à la société Corbat, a été licencié avec effet immédiat le 27 mai 2002, après mise à pied conservatoire, pour avoir refusé de travailler sur le chantier où il avait été affecté ;

], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 19-23.993 contre l'arrêt rendu le 9 octobre 2019 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Manon

X... en qualité de maçon du 28 mai au 7 août 1990, sans être déclaré ni bénéficier d'aucun document justificatif ; Attendu que M.

X... de son intervention en qualité d'administrateur judiciaire de la SCI Les Jardins du Maroni actuellement en redressement judiciaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort de France, 26 décembre

à Maroni (Grande Comore) et C... Mohamed, né le [...]          

Thierry X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Christophe Mandon, société d'exercice

votées par le conseil d'administration et des chefs de faux et usage pour avoir falsifié le procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2008 adressé à la sous-préfecture de Saint-Laurent-du-Maroni

T..., engagé à compter du 25 septembre 2006 en qualité de maçon par la société S... et Fils, a été licencié le 2 juin 2014 pour faute grave ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que le

Franck, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'ordonnance de référé attaquée (Tourcoing, 14 janvier 1988) qu'engagé en qualité de maçon-boiseur

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT arrêtant le plan de redressement par continuation, de la SARL TY BREIZH MACONNERIE PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE prononcé le 06 mai 2026 par mise à

[X] suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel en qualité de maçon ; qu'il a été licencié pour motif économique le 25 septembre 2012 ; Attendu, que le versement de primes ne peut tenir

Patrick, LA SOCIETE LABORATOIRE DE CHIMIE ET DE BIOLOGIE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de MACON, en date du 8 mars 2005, qui a autorisé

ont été appelés à intervenir le 29 septembre 1989, à 8 heures 15, à la suite d'un accident du travail, sur le chantier de la coopérative Silos Vicois avenue Julien Z... à Eauze où l'entreprise de maçonnerie

survêtement de couleur bleu foncé comme les seuls vêtements portés le jour des faits ; qu'il avait sciemment omis de préciser qu'il avait, pour se rendre à Ruoms, changé de vêtements et mis un pantalon marron

X..., employé depuis le 1er février 1984 en qualité de maçon par la société dracenoise de construction, a été victime le 26 janvier 1999 d'un accident du travail à la suite duquel il s'est trouvé en arrêt

Sont également intervenues aux opérations de construction : - la société GPMO - [Z] Maçonnerie, pour le lot maçonnerie, assurée auprès de la MAAF Assurances ; - la société Tusseau, pour le lot chape,

X..., salarié de la société Allobroges construction en qualité de maçon, a considéré son contrat de travail comme étant rompu à la suite d'une mauvaise entente avec son employeur ; Attendu que M.

X... en qualité d'ouvrier maçon ; que, déclarant avoir été licencié sans motif, le 9 janvier 1989, le salarié a saisi la juridiction prud'homale ; Sur les premier et deuxième moyens, tels qu'ils

PLATRERIE MAÇONNERIE AGENCEMENT [Adresse 8] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuel GIL de la SCP SCPI BONNECARRERE SERVIERES GIL, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR