TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS 4.15.3. CONTINUITÉ DE MASSE 4.15.4. PROTECTION DE LA PRISE DE CHARGE 4.15.5. PRISE DE CHARGE SUR VÉHICULE 4.15.6.

Article Annexe

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des ULM remorqueurs L'exploitant vérifie que les ULM qu'il a retenus pour effectuer les opérations de remorquage répondent aux conditions suivantes : -le dossier d'utilisation de l'ULM prévoit l'activité de remorquage, avec les limitations associées (masse

Article 5

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de prêts couverts par la garantie de l'Etat visée à l'article 1er pour un montant total supérieur à un plafond défini comme : 1° Pour des prêts consentis jusqu'au 30 juin 2022 inclus : - pour les entreprises créées à compter du 1er janvier 2019, la masse

LEGIARTI000041483673

—

commercial retenu par le groupement est porté à la connaissance des parieurs Chapitre 10 Pari "Quinté Plus" Chapitre 11 Pari à cinq chevaux dont le nom commercial retenu par le groupement est porté à la connaissance des parieurs TITRE III LES PARIS EN MASSE

Article Annexe II

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Expression des résultats SR × dil Volume de la fiole de dilution en ml dil = facteur de dilution = Masse de marc en g 4.4.2.

Article I ter

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Les forces qui s'appliquent aux masses en mouvement : - les forces perturbatrices : vent, force centrifuge, forces dynamiques liées au déplacement ; - effet gyroscopique, contre-braquage, guidonnage.

Article 7

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Ces règles générales de fixation peuvent conduire à appliquer aux coefficients de transition des établissements dont la valeur est inférieure à 1 un taux moyen de convergence supérieur au taux moyen régional, dans la limite de la masse financière dégagée

Article 221-II-1/01

—

s'appliquent uniquement aux navires (1) : 1.2 Aux fins du présent chapitre, l'expression dont la construction se trouve à un stade équivalent se réfère au stade auquel : .2 le montage du navire considéré a commencé, employant au moins 50 tonnes ou 1 % de la masse

Article Annexe II

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Description des caractéristiques des colis prévus pour les transports postaux (dimensions, masses, conception) ; 10. Renseignements sur le transport d'emballages vides ayant contenu des matières radioactives si le cas est envisagé ; 11.

Article 1-1

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La masse de matières sèches issues de ce traitement, présentes dans l'installation et non conditionnées en colis, est limitée à 10 tonnes. II.

Article 1

—

Les dispositions des arrêtés, instructions et circulaire ci-après sont applicables dans les territoires d'outre-mer et à la collectivité territoriale de Mayotte : - arrêté et instruction du 24 novembre 1983 relatifs aux masses et centrages des aéronefs

Article 36

—

Pour les besoins de la collecte au titre de la masse salariale 2018, l'association gestionnaire du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels perçoit les versements au titre de l'article 37 de la présente loi et les affecte conformément

Article Annexe 2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 25 > 51

Code de commerce

b) Montant de la masse salariale. c) Montant des sommes versées au titre des avantages sociaux (sécurité sociale, œuvres, etc.).

Article D213-48-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 34

Code de l'environnement

-Un ensemble d'installations, captages, forages ou puits reliés entre eux pour assurer la mise à disposition de la ressource en eau par des prélèvements réalisés par une même personne dans une même masse d'eau est considéré comme une source unique de

Article 1

—

février 1981 portant dérogation aux dispositions des articles 32, 35 et 36 du décret du 14 novembre 1962 (nouvellement décret 88-1056 du 14 novembre 1988) fixant les valeurs de tension limites en courant alternatif ainsi qu'à celles limitant la mise des masses

Article R225-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 95 > 98

Code de commerce

les avis publiés mentionnent également l'obligation de soumettre les résolutions à l'avis, à l'accord ou à l'approbation, selon le cas, de l'assemblée spéciale des titulaires d'actions à dividende prioritaire sans droit de vote ou des assemblées des masses

Article L3334-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 07

Code général des collectivités territoriales

Pour l'application du précédent alinéa en 2005, la masse à laquelle s'applique le choix du comité des finances locales est constituée, pour la dotation de péréquation urbaine, du total de la dotation de péréquation perçu en 2004 par les départements urbains

LEGIARTI000050394096

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Physique nucléaire : - stabilité et instabilité des noyaux ; Noyaux-masse-énergie : - équivalence masse - énergie ; 3. Electromagnétisme : - loi de Coulomb ; 4. Mécanique. Mouvements et interactions : - bases, repères et référentiels ; 5.

Article ANNEXE I 1

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L'avertisseur est monté, par l'intermédiaire de la pièce ou des pièces prévues par le fabricant, de façon rigide sur un support dont la masse soit au moins dix fois plus grande que celle de l'avertisseur et au moins égale à 15 kg. 1.2.1.6.

Article 110.2

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Construction qui se trouve à un stade équivalent : - une construction identifiable à un navire particulier commencé ; et - le montage du navire considéré est commencé, employant au moins 50 tonnes ou 1 % de la masse estimée de tous les matériaux de structure

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