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893 résultats pour « Moeglen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

69732b10cdc6046d4764fa05

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

- des décollements de l'enduit en partie courante de la sous-face des rampants de couverture, - des fissurations d'allure horizontale à la jonction entre les murs verticaux en maçonnerie de moellons

Source officielle

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CA

Chambre civile TGI

6811b6ee44bf0d1935aefa12

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

procès-verbal de constat du 12 mars 2008 sur requête de Mme [M], Maître [N] constate, notamment que : " Du côté de la parcelle voisine appartenant à Monsieur [S] [E] en partie Sud, ['] le mur en moellons

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305949_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

. / Toute imitation de matériaux : fausse pierre, moellons, fausse brique, faux bois, faux pans de bois, faux colombages, est interdite. (…) 3 – Toitures (…) / 3.4- Les ouvrages en toitures indispensables

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310391

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Cet arrêt porte sur des parcelles étroites, légèrement pentues, qui longent en longueur la RD 2, comprenant le fossé, bordé par un mur en moellons. Ainsi il ne s'agit pas de parcelles comparables.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310146

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

plancher du rez-de-chaussée nécessairement terminées avant facturation ainsi qu'un certain nombre de travaux de maçonnerie, dont "le repose poutre porteuses du niveau 1, la longrine, la maçonnerie de moellons

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204323_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

. / En fonction de leur localisation, les clôtures sont constituées : / - soit par des murs pleins en pierre ou en moellon d'une hauteur maximale de 1,80 m. / - soit par un mur bahut de 0,90 m maximum,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2ee

Appel

14 décembre 2006

14 décembre 2006

La maison en question, en pierres de taille et moellons, s'apparentait lors de son acquisition à une masure ancienne de bord de route, environnée de champs plats et sans caractère pittoresque, dans une

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1906539_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

l'ensemble des pignons et façades ainsi que le volume escalier en façade est doivent être revêtus d'un enduit de ton blanc, hormis le rez-de-chaussée, la façade du rez-de-chaussée doit être revêtue de moellons

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400977_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

archives de la critique d’art, présente, selon les termes du rapport de présentation du site patrimonial remarquable, une façade de grande envergure dont la spécificité tient de son gros œuvre de moellons

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300385_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

, sont coiffés de toitures en tuiles à deux pans et se signalent par leur simplicité volumétrique et architecturale, notamment dans la composition épurée de leurs façades, traitées en enduit et en moellons

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00432

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

calage du camion « lors de l'enclenchement de la prise de mouvement » pour remédier aux défectuosités constatées qui rendaient impossible le bon fonctionnement du matériel livré, - que la SAS Precia Molen

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00415_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

des infirmiers, aides-soignants, agents de service hospitalier qualifiés des unités de travail affectés dans les unités de travail relevant du pôle de psychiatrie en milieu pénitentiaire : Menez Hom, Molène

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0906DEC001328187

Admin. suprême

6 septembre 1990

6 septembre 1990

  Ihnen steht das Zeugnisverweigerungsrecht      gemäss § 131 StPO/ZH voll zu, wie ich es Ihnen gestern morgen      ausführlich erläutert habe."

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92386

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

nom personnel ainsi qu'en sa qualité d'héritière de ses père et mère Monsieur Adolphe X... et Madame Rosalie Joséphine E... veuve X..., décédée le 19/ 09/ 2013 née le 22 Novembre 1949 ... 29350 MOELAN

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b1c2a5bdff9702ff08

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[R], la maison d'origine est une ancienne longère de plain-pied en maçonnerie de moellons avec couverture en tuiles.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b16317b9f94e984650c2fc

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

toit de leur cuisine d’été ayant entraîné des dégâts sur la cheminée ainsi que sur la couverture de toit, ayant cassé 29 tuiles, fait tomber le chapeau de la cheminée et décalé le dernier rang de moellons

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300915_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

.‐ B... d’un mur bahut d’environ 0,60 m avec banquette formant couronnement (pierre de taille, maçonnerie enduite, moellons,…) surmontée d’une grille à barreaudage traditionnel ou d’une clôture métallique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2112756_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Noirmoutier-en-l'Île relatif aux teintes du bardage extérieur en bois, le bardage en bois initialement prévu sur l'élément de liaison ayant été, ainsi qu'il a été dit, supprimé et remplacé par une couverture de moellons

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0628JUD006079810

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

    The three media outlets concerned by the applicants’ requests, namely Spiegel online , Deutschlandradio and Mannheimer Morgen , were given leave to intervene in the written procedure in the

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_1904896_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

euros d'immobilisations " câblage électrique ", l'administration fiscale reconnaissait le caractère de biens spécialisés aux armoires doubles de pesage pour une valeur de 35 020 euros (facture Precia Molen

Source officielle