Francis Z..., inspecteur principal des Impôts précité, a également constaté que le ..., à Luxembourg correspond à l'adresse d'un immeuble qui porte une plaque au nom de "Fiduciaire Luxembourg" (pièce n

, au titre de « MP n°30B = plaques pleurales » et « MP n°30A = asbestose ».

enregistré à son secrétariat le 2 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Quinssaines à sa demande de communication des documents suivants relatifs à la démolition et au déplacement de la plaque

Ce diagnostic contient les mentions suivantes relatives aux planchers : “Plancher à ossature Nature : bois Etage : tous les étages Etat : moyen/passable Commentaire : sur le plancher donnant sur le

Y..., à débarrasser une maison dont ce dernier était propriétaire, s'est blessée en marchant sur le plancher des combles, qui a cédé ; que Mme X... a assigné en responsabilité et indemnisation de ses préjudices

Elle soutient que : - sa chute est imputable au caractère glissant d'une plaque en bois non fixée au sol destinée à couvrir une tranchée, et mise en place dans le cadre de la réalisation de travaux

Ils expliquent avoir chuté de leurs bicyclettes après avoir heurté une plaque d’égoût dégradée, précisant ne pas avoir pu éviter ladite plaque à cause d’un véhicule qui les dépassait au même moment.

EN AGGLOMERE A BASE DE CIMENT, ETC) DOIVENT TRAVAILLER SUR DES ECHAFAUDAGES, PLATES-FORMES, PLANCHES OU ECHELLES LEUR PERMETTANT DE NE PAS AVOIR A PRENDRE APPUI DIRECTEMENT SUR CES MATERIAUX" ; ATTENDU

X... une partie variable plancher de 152, 449 euros pour la première année de collaboration, d'une part, et, d'autre part, que sa rémunération brute globale annuelle toutes causes confondues ne pourra

et les changements de destination pour un usage d'habitation ne peuvent être autorisés que pour les logements de fonction liés à l'activité de mégisserie et dans la limite du tiers de la surface de plancher

et VII, 3° de l'article L. 114-17-1 du code de la sécurité sociale apparaissent contradictoires puisque le plafond déterminé par le premier paragraphe aboutit à un montant bien inférieur à celui du plancher

Selon procès-verbal de l'assemblée générale du 5 juin 2013, les copropriétaires ont voté la réalisation de travaux complémentaires au titre de la reprise du plancher et du traitement des bois.

[H] a vendu le manoir à la société civile immobilière [Adresse 1] (la SCI) ; que, le 27 novembre 2010, après que M. et Mme [C], gérants de la SCI, se furent installés dans les lieux, le plancher haut de

pension de vieillesse du régime général liquidé à soixante-cinq ans, ce dont il résulte que le montant total des droits cumulés attribués au conjoint survivant doit être au moins égal à la valeur plancher

modificatifs ; que, le 25 mars 1997, les agents de la direction départementale de l'Equipement ont constaté par procès-verbal que le prévenu avait exécuté des travaux entraînant la création d'une surface de plancher

X... un certain nombre d'actions à un prix plancher à valoir sur le prix définitif pour la détermination duquel les parties ont convenu, aux termes d'un accord, de s'en remettre à la fixation par un collège

Attendu que, pour accueillir la demande de remboursement de l'assureur la Mutuelle du Mans, l'arrêt retient que le sinistre provient d'un défaut sur une canalisation horizontale encastrée dans le plancher

Le prix a été fixé comme suit : « La vente, en cas de réalisation, aura lieu moyennant le prix de SEPT CENT SOIXANTE DIX EUROS (770 €) par mètre carré de surface de plancher avec un PRIX MINIMUM de NEUF

Au cours des opérations de manutention, le conteneur a heurté la glissière du navire et son plancher a été percé, ce qui a provoqué la fuite du produit qui s'est répandu à bord du navire et sur le quai

À la suite de l'évolution de l'index LIBOR et de la décision de la Banque nationale suisse de mettre fin au cours plancher du franc suisse, début 2015, les emprunteurs, qui ont vainement sollicité de la