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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
68e88b843ea43407b9fbbb2e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de LYON, vestiaire : T 215 Compagnie d’assurance MMA IARD MUTUELLE assureur de [W] [Z], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE, avocat au barreau de LYON,
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670ecea01c3411ff345bdfd4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GENERALI GROSSES le - la SCP REFFAY ET ASSOCIES , la SCP TEILLOT & ASSOCIES , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : , la SCP TEILLOT & ASSOCIES , la SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66960d0853a3547449c24165
11 juillet 2024
11 juillet 2024
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024 après prorogation du délibéré en date du 18 avril 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président
Source officielle4ème chambre jugeant seule
Occitanie de l'ordre des vétérinairesc/M. A B
ECLI:FR:CECHS:2023:459872.20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
B la somme de 2 500 euros à verser à la société de Nervo et Poupet devenue la SCP Poupet et Kacenelenbogen, son avocat, au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210147
27 février 2020
27 février 2020
M..., de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de Mme S..., de la SCP L.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042575668
27 novembre 2020
27 novembre 2020
Poulet, Odent, avocat de Mme M...
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042702009
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de M. A... et à la SCP L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8973c
21 septembre 2007
21 septembre 2007
GASTRONOME INDUSTRIE SEVRIENNE venant aux droits de la Société SOPARVOL ZI Proulin Abattoir de Poulets 79250 NUEIL LES AUBIERS représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2103609_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
et les causes des désordres constatés au centre de conservation du patrimoine de Laon, en présence de : - la compagnie AXA Assurances Iard Mutuelle ; - la société d'architecture et d'urbanisme Pouget
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
69047b2382c7820b7f25251e
25 juillet 2025
25 juillet 2025
, Poussettes, Sacs conçus pour poussettes, Landaus, chancelières conçues pour poussettes et landaus, housses de poussettes et de landaus, harnais pour poussettes et landaus ; Aéroglisseurs ; Hoverboard
Source officielleRéférés civils
696561dccdc6046d47116dfc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
CADUCITE ********* MINUTE N° : 26/00003 ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00003 - N° Portalis DB2S-W-B7K-FIYI Composition du Tribunal : Monsieur BOURIAUD, Président Madame POUYET
Source officielleProc Accélérée au fond
6969496ecdc6046d47712892
13 janvier 2026
13 janvier 2026
copropriétaires de l’ensemble immobilier “[Adresse 6] par son syndic en exercice la SASU L’lMMOB|LIER DU BASSIN GENEVOIS C/ [J] [M] Composition du tribunal : Monsieur BOURIAUD, Président Madame POUYET
Source officielleRéférés civils
697ca84bcdc6046d4740775f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS Composition du tribunal : Monsieur BOURIAUD, Président Madame POUYET, Cadre Greffier Débats : En audience publique le 13 Janvier 2026 Prononcé : Ordonnance rendue le 13 Janvier
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6431062028558704f52e68af
6 avril 2023
6 avril 2023
Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Madame [X] [C] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Nous, Bruno Poupet
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
66ec87a97ad60b1f57b1a253
29 avril 2024
29 avril 2024
N° : N° RG 20/00642 - N° Portalis DBZ5-W-B7E-HQC5 AFFAIRE : [B] / [K] [U] [B] épouse [K] Contre : [P] [K] Copies : 3 Me Maryline DIAT la SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielle5ème chambre 1ère section
686eb44c72b5e5e648cb0df0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 25/00684 N° Portalis 352J-W-B7I-C62AI N° MINUTE : DESISTEMENT D’INSTANCE [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me Toledano, Me Pouget
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659e475755379800088472a8
9 janvier 2024
9 janvier 2024
- N° du dossier 2167127 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 2024/ 02 , 1 page) Nous, Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Laure POUPET
Source officielle1ère Chambre
68f1cd852f77035fb0bf7f32
16 octobre 2025
16 octobre 2025
HOLDING INVESTIR venant aux droits de la SCI [Adresse 3] Représentée par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me François POULET de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS,
Source officiellecr
édure suiviec/M. C
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00435
7 avril 2021
7 avril 2021
Sur le rapport de Mme Méano, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M. M... I..., et les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402877_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2024, Mme C B, représentée par Me Pourret, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 034 204 23 00006 du 2 mai 2023 par lequel
Source officiellePage 42 sur 947