à l'audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Pierre-Olivier BOYER, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00255 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YWZX N° Minute : 24/00165 ORDONNANCE DU 31 Janvier 2024 A l’audience publique du 31 Janvier 2024, devant Nous, Sébastien

B..., président de la société, faisant état des difficultés rencontrées avec le salarié et le mettant en demeure de justifier de son activité. M. R. B...écrit notamment à M.

SEBASTIEN VOYER ARCHITECTE, RCS de Paris n°797544004, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 22] Représentée par Me Harold HERMAN

Sébastien, sans domicile connu ayant demeuré ...

N° 2025/ PA/KV Rôle N° RG 25/03045 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOQT6 Société VEGA C/ [H] [M] Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : - Me Sébastien

Sébastien s'est fait mal au dos en décoffrant un agrandissement d'une maison et d'une piscine, chez M D... Antoine [...

X... et onze autres salariés ont été engagés à plusieurs reprises au cours des années 2001 à 2004 en qualité d'agent de surveillance exposition classe 1 C suivant des contrats à durée déterminée par l'établissement

02206 - N° Portalis DBW5-W-B7F-HUBJ Minute : 2025/ Cabinet C JUGEMENT DU : 02 Avril 2025 [U] [M] C/ S.C.I. 2PA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier FERRETTI - 22 Me Sébastien

DISTRIBUTION CASINO FRANCE C/ SARL STJ SCP BR & ASSOCIES SELARLU ML ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Layla TEBIEL Me Sébastien

AVRIL 2025 Minute N°345/2025 N° RG 25/01172 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGKS (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 12 avril 2025 à 14h31 Nous, Sébastien

Sébastien X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1999 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), au profit : 1 / M.

PICART de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, Avocat au Barreau de LORIENT, pour Avocat constitué INTIMÉE : La S.A.S.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avantec, société à responsabilité limitée, dont le siège est boulevard Sébastien

SAVIGNAC Dont le siège social est : 59 rue Jules Ferry 33200 BORDEAUX Prise en la personne de son gérant en exercice Monsieur [R] [U], domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Sébastien

L'administrateur judiciaire soutient le projet soumis ainsi que son dirigeant, assisté de son conseil, et le représentant des salariés.

L'administrateur judiciaire soutient le projet soumis ainsi que son dirigeant, assisté de son conseil, et le représentant des salariés.

des Métiers de l'Intervention et de la Sécurité) ISMIS (le règlement de deux factures, l'une du 12 décembre 2010 pour un montant de 5 090 euros relative à une formation de sécurité au bénéfice de Sébastien