Codes de loi français

Article Annexe I

C 42 Apprécier la mise en œuvre et le résultat d'une technique Compétences Indicateurs d'évaluation Ressources Réaliser une analyse critique du travail et des choix Formulation d'indicateurs de suivi observables Situation professionnelle

Article Annexe 1

― Métiers des végétaux DURÉE NATURE 1 heure et 45 minutes L'épreuve pratique consiste en la visite et l'observation individuelle d'un chantier ou d'une installation dans un jardin suivies d'une conversation avec le jury destinée à apprécier

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

l'entité, ayant connaissance de relations et de transactions avec les parties liées, sur les contrôles mis en place par la direction afin : -d'identifier et enregistrer les relations et transactions réalisées avec des parties liées et, le cas échéant, apprécier

LEGIARTI000045735897

MT au salarié et à l'employeur à l'issue de l'EMA à l'embauche, continue de produire ses effets jusqu'à la réalisation de l'examen périodique qui pourra être réalisé, dans le cadre de cette expérimentation, soit par le MT soit par l'IDEST après appréciation

Article Annexe III à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Le montant des ressources à prendre en compte pour apprécier la situation de chaque ménage requérant est égal au revenu fiscal de référence de chaque personne composant le ménage, figurant sur les avis d'imposition établis au titre de l'avant-dernière

Article Annexe (suite)

Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres : - doivent apprécier soigneusement le risque couru par les plantes aquatiques si la substance active est appliquée à proximité d'eaux de surface.

LEGIARTI000024744027

La détermination du passif, même si la nature même des responsabilités de l'Etat rend sa définition difficile, fournit des informations importantes pour apprécier la soutenabilité des politiques budgétaires, d'autant plus que cette information est complétée

LEGIARTI000024751067

La détermination du passif, même si la nature même des responsabilités de l'Etat rend sa définition difficile, fournit des informations importantes pour apprécier la soutenabilité des politiques budgétaires, d'autant plus que cette information est complétée

Article Annexe (suite)

Les pratiques fondamentales de la danse (exercice corporel, improvisation, composition) sont présentes au cœur de l'évaluation et font l'objet d'une appréciation portant sur la valeur esthétique, la valeur de la démarche et de l'engagement.

Article ANNEXE

Le médecin-conseil peut soumettre le bénéficiaire d'une pension d'invalidité professionnelle totale ou partielle à toutes expertises médicales jugées utiles pour apprécier ou contrôler l'état d'invalidité professionnelle.

Article Annexe

, qui a notamment pour but d'inciter à une meilleure prise en compte des exigences liées à l'environnement dans la conception des emballages et à une meilleure communication entre les producteurs et les consommateurs, se réunira chaque année pour apprécier

Article Annexe IIc (suite)

Elle donne lieu à une appréciation et à une note proposée au jury.

Article Annexe 5

Modulation possible par l’Agence Régionale de Santé dans le contrat type régional L’Agence Régionale de Santé peut ouvrir le contrat type régional aux stages ambulatoires en soins primaires en autonomie supervisée (SASPAS) pour les internes, après appréciation

Article Annexe III

SEQUENCE 5 EVALUATION DE L'EQUIPE 2 h 00 Thème Contrôler l'état d'avancement et les résultats des actions engagées par l'équipe Contenu Apprécier les résultats au regard des objectifs fixés Assurer la passation et le respect des consignes

Article Annexe Ib

C4-2 Émettre, recevoir des informations x x x x x T1.1 : Prise en charge du dossier technique rédigé par le bureau d'études T1.2 : Analyser les plans d'une installation T1.3 : Appréciation

Article Annexe

Article 5 Appréciation des épreuves pratiques L'examinateur chargé de l'appréciation des épreuves doit tenir compte de la précision du candidat, de son aptitude à exercer les manœuvres en toute sécurité et de sa prise en compte de l'aspect "facteurs humains

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Ne peut donner qu'une appréciation grossière de la perte auditive, du fait des conditions de sa réalisation : inégalité des voix, réflexe d'élévation de la voix en fonction de l'éloignement, qualités acoustiques du local.

LEGIARTI000048654978

sous-jacente aux instruments de capital faisant partie d'indices Articles 76-2 et 76-3 - Autorisation préalable pour réduire, rembourser ou racheter des instruments de fonds propres de base de catégorie 1 et 2 Articles 77 et 78 - Appréciation

Article TABLEAU A

Appréciateur au mont-de-piété. Aubergiste Bacs (Fermiers de) pour un fermage de mille francs et au-dessus. Baleines (Marchand de brins de). Bas et bonneteries (Marchand de) en détail. Billards (Fabricant de) ayant magasin.