Grégoire, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Renard-Payen, conseiller, Mme Gié, conseiller rapporteur, M.

Sur le rapport de Mme Tréfigny, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de la société Planète mobil homes, de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la

Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de la société [C] Herodin, ès qualités, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société

Sur le rapport de Mme Sabotier, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Dynaloc, de la SCP Doumic-Seiller, avocat de la société D3m Rhône Alpes, après

Ricard, conseiller, Mme Stouff-Leprieur, conseiller, rapporteur, assistée de Mme Cottereau, auditeur au service de documentation, des études et du rapport, et Mme Z..., directeur principal des services

[O], débats en l'audience publique du 22 octobre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Antoine, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre

Cathala, conseiller rapporteur, M.

Waquet, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Ferrieu, conseiller rapporteur, Mme Ridé, M.

Le conseiller rapporteur reçoit copie de toutes les pièces produites par les parties, au fur et à mesure de leur dépôt.

Vigroux, conseiller rapporteur, M. Guermann, conseiller, MM. Blaser, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Par jugement avant dire droit du 21 février 2008, le Conseil de Prud'hommes de METZ ordonnait une mission de conseillers rapporteurs qui avait lieu le 5 mai 2008.

    Le 21 juillet 2015, le greffe criminel de la Cour de cassation notifia au requérant le rapport du conseiller-rapporteur et l’informa de son droit de formuler des observations, ce qu’il fit

Il rappelle également que le sens du rapport du conseiller rapporteur fait l’objet d’une mention au rôle d’audience diffusé à l’Ordre des avocats aux Conseils dix jours avant l’audience.

Samuel, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article

Le conseiller rapporteur fut désigné le 10 janvier 2002 et transmit son rapport le 5 mars 2002. Le dossier fut confié à l’avocat général le 21 mars 2002.

fonction de président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Orsini, conseiller, M.

X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme B..., conseiller rapporteur, M. Guérin, conseiller, M.

Rémery, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Vaissette, conseiller rapporteur, M. Remeniéras, conseiller, M.

Nicot, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Huglo, conseiller rapporteur, M.

Nicot, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Dumas, conseiller rapporteur, M. Vigneron, conseiller, M.