mise au froid/conditionnement ou première livraison ; - contrôle périodique des teneurs en nitrates, pesticides, micro-polluants ; - suivi des nitrates dans les sols ; - contrôle périodique des matériels de protection phytosanitaires ; - respect des guides

Article Annexe Ia

—

produit (le plan de travail ou la procédure de patronnage, la fiche de critères de qualité ...), • matières d'œuvre, fournitures, • fiches d'états des stocks, • matériels à disposition, • procédures d'utilisation des matériels et équipements (notices, guides

LEGIARTI000028309235

—

(39) Un volet du guide ORSEC " Rétap réseaux " (rétablissement et approvisionnement d'urgence des réseaux) porte sur les délestages en cas de crise sur des réseaux de gaz, d'électricité, d'eau, de communications.

Article Annexe II

—

Guide de justification Comme indiqué à l'article 3 de l'arrêté susvisé, l'exploitant énumère et justifie en tant que de besoin toutes les dispositions prises pour la conception, la construction et l'exploitation des installations afin de respecter les

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

infections sexuellement transmissibles, d'autotests de grossesse et d'auto-prélèvements ; 4° La prévention des grossesses non désirées : distribution de dispositifs contraceptifs non médicamenteux disponibles sans prescription ; 5° La distribution de guides

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

servitudes instituées ou maintenues en application de la loi n° 87-954 du 27 novembre 1987 relative à la visibilité des amers, des feux et des phares et au champ de vue des centres de surveillance de la navigation maritime. c) Transport ferroviaire ou guidé

Article Annexe

—

GLOSSAIRE Les définitions données ci-dessous s'appliquent aux termes utilisés dans ce guide. Ils peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Agents biologiques Les micro-organismes pathogènes ou non, ainsi que les endoparasites.

Article Annexe préambule

—

Organisation des programmes Trois éléments de réflexion ont guidé l'organisation des trois premières parties du programme : - Le premier chapitre des programmes traite de la question de l'écoute : Écouter les sons et la musique.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Grille nationale AGGIR et son guide de remplissage Nom de naissance (en majuscules) : Prénom : Nom marital (s'il y a lieu) : Date de naissance : Adresse : Numéro de téléphone : Numéro de digicode : -1re demande -renouvellement

Article 34

—

-A la date d'approbation du guide visé au III de l'article 28 et au plus tard le 31 décembre 2019, sont abrogés : -l'arrêté du 15 janvier 1962 concernant la réglementation des canalisations d'usines ; -Arrêté du 23 juillet 1943 Art. 1, Art. 2, Sct.

Article Annexe III

—

SEQUENCE 2 conseils techniques aux services de secours 6 h 00 Thème Accueillir et faire guider les secours Contenu Faire ouvrir l'accès à la voie engin Méthodologie des rappels prioritaires des ascenseurs (ERP ou IGH) Accueillir les secours

Article Annexe

—

Les conditions de réalisation de ces épreuves sont précisées dans le guide des épreuves pratiques.

Article 12

—

Les documents d'accompagnement peuvent faire référence aux textes réglementaires ou aux guides techniques élaborés par le ministère en charge de l'environnement. I.

Article 2

—

désamiantage 230r 230t 3 ans Commissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics (BTP) - Fédération française du bâtiment (FFB) ; Syndicat des entreprises de déconstruction, dépollution et de recyclage (SEDDRe) Gardien

Article Annexe V

—

Les recommandations et cadrages En complément du système de balisage, l'AISM publie divers guides (aussi appelés lignes directrices) et recommandations sur des sujets relatifs à la signalisation maritime (intensité lumineuse, rythmes, couleurs des signaux

Article Annexe I

—

relatives aux vignes destinées à la production de vins d'appellation d'origine Les plantations ou surgreffages réalisés en Côtes du Forez, côte roannaise, Beaujolais, Beaujolais Villages, Crus du Beaujolais et Coteaux du Lyonnais doivent être conformes au guide

Article Annexe I

—

* Utiliser les moyens téléphoniques * Appliquer les consignes concernant les modalités d'appel * Comprendre la demande de secours * Formuler la demande de secours * Préparer l'arrivée des secours * Accueillir, rendre compte de la situation et guider

Article 3

—

. ― Le téléservice met gratuitement à disposition des usagers un ensemble de services accessibles par internet leur permettant : a) De disposer d'un guide d'utilisation des services mentionnés aux I, II, III, IV, V et VI du présent article.

LEGIARTI000028252328

—

Grands Lacs du Morvan La Maison des enfants de l'assistance publique et des nourrices Pays Bourgogne Nivernaise Pays d'accueil des activités tertiaires Département du Nord Les 2 communautés de communes : ACTION Fourmies et Environs et le GUIDE

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Le présent plan type fait l'objet de commentaires et de compléments méthodologiques dans un guide établi par l'autorité nationale de sûreté maritime et portuaire compétente pour la sûreté des ports et des installations portuaires sous le régime de confidentialité

Page 42 · 913 résultats

← Précédent Suivant →