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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02822_20221207
7 décembre 2022
, permettant de réaliser des interventions coordonnées, notamment en matière de prévention ; / 4° Le développement de la recherche en rapport avec la masso-kinésithérapie ; / 5° La pratique de la gymnastique
Cour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a5
30 mai 2008
standing, à la tranquillité ou à la solidité de l'immeuble » et que les locaux « à usage respectivement de parkings et de bureaux, pourront notamment être transformés par leurs propriétaires en salle de gymnastique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210635
9 décembre 2021
[W] géomètre qui démontre que la salle de gymnastique a une surface de 1237 m2 au lieu des 1407 m2 mesurées par l'expert de l'assureur, ainsi que deux nouvelles attestations de superficie du bâtiment litigieux
5ème chambre
DCA_22VE02014_20231107
7 novembre 2023
A a produit trois reçus de paiement des factures de cantine de son fils établis par le collège des " Roches gravées " et une facture d'un club de gymnastique établie le 16 novembre 2019, les mentions portées
2 ème Chambre
DTA_2104483_20240201
1 février 2024
Il a pour projet d'étendre et de développer ce centre en le transformant en un " village Eco-sport " où seraient notamment proposées des activités de sport et de loisirs supplémentaires (escalade, gymnastique
1ère chambre
DTA_2402761_20241129
29 novembre 2024
D'autre part, pour exposer la situation propre de leur enfant, les requérants allèguent que leur fille, âgée de onze ans, a " un besoin essentiel de bouger ", qu'elle " pratique avec assiduité la gymnastique
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2408088_20240829
29 août 2024
fréquemment chez différents praticiens, dont un psychomotricien deux fois par semaine, un kinésithérapeute quatre fois par semaine et de l'accompagner à des séances hebdomadaires de natation et de gymnastique
Eloignement urgent
DTA_2501776_20250331
31 mars 2025
B, père isolé de trois enfants mineurs, a déclaré lors de son entretien avec un agent de l'OFII le 13 mars 2025 être hébergé de manière précaire dans un gymnase.
Reconduite à la frontière
DTA_2505841_20250725
25 juillet 2025
A cet égard, Mme C a mentionné à l'audience vivre à la rue et dormir dans des églises, un hôpital et parfois des gymnases.
1ère Chambre
DTA_2304414_20251021
21 octobre 2025
D’une part, la cheffe d’établissement a prononcé la sanction litigieuse au motif que la fille des requérants a utilisé son téléphone portable dans les vestiaires du gymnase municipal dans lequel les élèves
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303529_20230626
26 juin 2023
C et Mme E, qui reprend les conclusions et moyens développés dans la requête et précise en outre qu'avant la décision attaquée, les requérants vivaient dans un gymnase et bénéficiaient de l'allocation
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301114
21 septembre 2010
» il convient en outre de déduire du montant de l'indemnité principale le coût de démolition des bâtiments situés sur l'emprise arrêté à la somme de 211 490 euros HT, outre le coût de démolition du gymnase
cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_24TL00741_20240612
12 juin 2024
A, adjoint technique employé par la commune de Saint-Jean-de-Védas, d'abord en tant que gardien de gymnase puis en tant que magasinier aux ateliers municipaux, a été victime le 26 janvier 2018 d'une agression
3ème Chambre
DTA_1908639_20221006
6 octobre 2022
que Mme A, qui souffre d'un handicap auditif avec une hypoacousie, des acouphènes invalidants et une fatigabilité importante, travaille dans un environnement très bruyant, en l'occurrence un ancien gymnase
DTA_2203418_20240725
25 juillet 2024
Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment de la fiche de poste de l'intéressée que Mme B est affectée au Gymnase Bayle, à la salle de la Rijole et Tennis et travaille donc hors du périmètre
DTA_2203421_20240725
Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment de la fiche de poste de l'intéressée que, si Mme B est affectée au Gymnase Bayle, à la salle de la Rijole et Tennis et travaille donc hors du périmètre
6ème Chambre
DTA_2205784_20250602
2 juin 2025
Mme A, adjointe technique territoriale, en poste au sein de la communauté de communes des Coteaux Bellevue, exerce les fonctions d'agent d'entretien dans un gymnase.
Cabinet C
64eae7411644fdd969d82d0a
24 août 2023
terrain, une partie d'un magasin et un emplacement de parking situés dans un ancien ensemble commercial à [Localité 11] ([Localité 5]), pour y exploiter un centre d'animation comprenant une salle de gymnastique
6799c4405331f58c9ee86fea
28 janvier 2025
Elle invoque l'impossibilité de reprendre la pratique de la gymnastique d'intérieur et la limitation de l'activité de danse qu'elle pratiquait.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0110JUD002908612
10 janvier 2017
gymnastics and sports, in all compulsory schools.
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