CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 377 résultats pour « gymnastique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA02822_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

, permettant de réaliser des interventions coordonnées, notamment en matière de prévention ; / 4° Le développement de la recherche en rapport avec la masso-kinésithérapie ; / 5° La pratique de la gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0a5

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

standing, à la tranquillité ou à la solidité de l'immeuble » et que les locaux « à usage respectivement de parkings et de bureaux, pourront notamment être transformés par leurs propriétaires en salle de gymnastique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210635

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

[W] géomètre qui démontre que la salle de gymnastique a une surface de 1237 m2 au lieu des 1407 m2 mesurées par l'expert de l'assureur, ainsi que deux nouvelles attestations de superficie du bâtiment litigieux

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02014_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

A a produit trois reçus de paiement des factures de cantine de son fils établis par le collège des " Roches gravées " et une facture d'un club de gymnastique établie le 16 novembre 2019, les mentions portées

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2104483_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Il a pour projet d'étendre et de développer ce centre en le transformant en un " village Eco-sport " où seraient notamment proposées des activités de sport et de loisirs supplémentaires (escalade, gymnastique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402761_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

D'autre part, pour exposer la situation propre de leur enfant, les requérants allèguent que leur fille, âgée de onze ans, a " un besoin essentiel de bouger ", qu'elle " pratique avec assiduité la gymnastique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408088_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

fréquemment chez différents praticiens, dont un psychomotricien deux fois par semaine, un kinésithérapeute quatre fois par semaine et de l'accompagner à des séances hebdomadaires de natation et de gymnastique

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2501776_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

B, père isolé de trois enfants mineurs, a déclaré lors de son entretien avec un agent de l'OFII le 13 mars 2025 être hébergé de manière précaire dans un gymnase.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505841_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

A cet égard, Mme C a mentionné à l'audience vivre à la rue et dormir dans des églises, un hôpital et parfois des gymnases.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304414_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

D’une part, la cheffe d’établissement a prononcé la sanction litigieuse au motif que la fille des requérants a utilisé son téléphone portable dans les vestiaires du gymnase municipal dans lequel les élèves

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2303529_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

C et Mme E, qui reprend les conclusions et moyens développés dans la requête et précise en outre qu'avant la décision attaquée, les requérants vivaient dans un gymnase et bénéficiaient de l'allocation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301114

Cassation

21 septembre 2010

21 septembre 2010

» il convient en outre de déduire du montant de l'indemnité principale le coût de démolition des bâtiments situés sur l'emprise arrêté à la somme de 211 490 euros HT, outre le coût de démolition du gymnase

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_24TL00741_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

A, adjoint technique employé par la commune de Saint-Jean-de-Védas, d'abord en tant que gardien de gymnase puis en tant que magasinier aux ateliers municipaux, a été victime le 26 janvier 2018 d'une agression

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1908639_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

que Mme A, qui souffre d'un handicap auditif avec une hypoacousie, des acouphènes invalidants et une fatigabilité importante, travaille dans un environnement très bruyant, en l'occurrence un ancien gymnase

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203418_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment de la fiche de poste de l'intéressée que Mme B est affectée au Gymnase Bayle, à la salle de la Rijole et Tennis et travaille donc hors du périmètre

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203421_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Toutefois, il résulte de l'instruction, et notamment de la fiche de poste de l'intéressée que, si Mme B est affectée au Gymnase Bayle, à la salle de la Rijole et Tennis et travaille donc hors du périmètre

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205784_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Mme A, adjointe technique territoriale, en poste au sein de la communauté de communes des Coteaux Bellevue, exerce les fonctions d'agent d'entretien dans un gymnase.

Source officielle
CA

Cabinet C

64eae7411644fdd969d82d0a

Appel

24 août 2023

24 août 2023

terrain, une partie d'un magasin et un emplacement de parking situés dans un ancien ensemble commercial à [Localité 11] ([Localité 5]), pour y exploiter un centre d'animation comprenant une salle de gymnastique

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4405331f58c9ee86fea

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Elle invoque l'impossibilité de reprendre la pratique de la gymnastique d'intérieur et la limitation de l'activité de danse qu'elle pratiquait.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0110JUD002908612

Admin. suprême

10 janvier 2017

10 janvier 2017

gymnastics and sports, in all compulsory schools.

Source officielle

Page 42 sur 69

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.