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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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985 résultats pour « interprète assermenté »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 2

—

Il peut proposer à cette occasion aux représentants de l'Etat des modifications des textes existants ou de nouvelles interprétations de ceux-ci. Ce comité comprend : G. Le directeur général du Trésor ou son représentant ; H.

Article Annexe 5

—

Biologie médicale A B C D E Connaissances théoriques Aptitudes à l'exercice de la biologie médicale : Phase préanalytique Phase analytique Phase postanalytique : validation et interprétation des résultats Connaissance

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

Un interprète est présent pour les non-francophones. 3. L'assistance médicale Un médecin doit être présent tout au long de la manifestation.

Article Annexe IIc

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article Annexe V

—

L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.

Article Annexe IIc

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article Annexe II-c

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

LEGIARTI000046935294

—

Un examen peut être réalisé dans un LBM ou peut être transmis pour analyse et interprétation dans un LBM plus spécialisé si nécessaire. Le recours à ce second LBM doit être signifié au médecin prescripteur.

Article Français (suite)

—

Les dialogues rédigés sont interprétés devant la classe et évalués par l'ensemble des élèves.

Article Annexe IIc

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article Annexe IIc

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article Annexe IIc

—

Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.

Article 9-1

—

des manquements aux obligations mentionnées à l'article 8-1 de la présente loi ou pour l'application des articles 57,60,66 ou 69 du règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 précité, les agents habilités et assermentés

Article L32-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

fonctionnaires et agents placés sous l'autorité du ministre chargé des communications électroniques et de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, habilités à cet effet par ledit ministre et assermentés

Article 222-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

adoptifs ; 4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel, un membre ou un agent de la Cour pénale internationale, une personne dépositaire de l'autorité publique autre que celles mentionnées à l'article 222-14-5, un gardien assermenté

Article Annexe III

—

Dispositifs actionnés de sécurité Dispositifs adaptateurs de commande 2 h 00 Matériels et documentations recommandés 1 CMSI, alimenté et raccordé à des DAS (clapet ou volet et porte au minimum) Normes NFS 61 930 à 61 940 NF EN 54 Application Interpréter

Article 1

—

université de Picardie Jules Verne ; université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis III Dirigeant d'entreprise de sécurité privée 344t 4 ans JPM conseil II Chef de projet en ingénierie de l'éducation à l'environnement (éco-interprète

Article Annexe II - II. Maquette 4

—

Compétences : -niveau I (connaître les indications et interpréter sans faire la technique, ou avoir assisté à des procédures) : épreuve d'effort cardio-respiratoire, imagerie isotopique du cœur, tomodensitométrie du cœur et des gros vaisseaux, IRM cardiaque

Article Annexe II - II. Maquette 25

—

Evaluation : -participation aux séminaires, journées d'enseignement et de formation, e-learning ; Modalités de l'évaluation des compétences : -actes techniques et cliniques (analyse de situations cliniques, interprétation d'explorations complémentaires

Article Annexe 3

—

Interpréter et restituer des résultats de diagnostics : Intégrer les différentes informations relevées pour faire un diagnostic. Utiliser des typologies stationnelles et de peuplements.

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