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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00431

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 9 janvier 2020), la SCI Air car (la SCI) a donné à bail commercial des locaux à usage industriel à la société Atelier réparation entretien camions citernes (la société

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0e1cc25a97f0381f524c

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Joseph-Paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Stéphane MONET

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101007

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

-Y...de la moitié de la nue-propriété de l'appartement sis à Nice, contre la moitié de l'usufruit du même appartement appartenant aux époux Jean-Louis X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2302293_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

le 1er avril 2023, le salarié de la société APGSI Sécurité alerte à nouveau les secours pour une reprise de feu suscitant des opérations de plus grande envergure et aboutissant à la démolition de la moitié

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00615

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

décembre 1998 et l'arrêté ministériel et, s'agissant des salariés de l'établissement Snef de Marseille, qu'au profit de ceux ayant exercé des travaux de bord, de coque ou d'ateliers

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60372a2de2a920053f0d7e06

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

PERROT qui interjette appel incident : - expose que le poste de chef d'atelier n'existe pas, qu'en sa qualité de pilote d'atelier, la salariée était chargée des opérations de contrôle, du contrôle de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d45

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

sectionneur, ce qui constituait pour lui une dernière chance ; qu'il a effectué des missions ponctuelles sur des chantiers sous la responsabilité d'un monteur EGIC et a travaillé au service haute tension

Source officielle
CA

15e chambre

6260f98e6d9e13277d6e3a4c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[X] [M] a été engagé par la société Manulec à compter du 02 septembre 2013 par contrat à durée indéterminée en qualité d'aide monteur atelier.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201648

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

Y..., a été blessé lors d'une course de trot attelé, à la suite d'un accrochage impliquant un autre jockey, M.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69737d82cdc6046d476c436c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Mme [V] a remis à Mme [B] une deuxième attestation dans laquelle elle indique : « je me rappelle avoir assisté à une réparation par le mécanicien chef d'atelier, [S], sur le quai du dépôt du camion [..

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6034d16589316cbb88a2add8

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Concernant le retrait du matériel et de ses affaires personnelles, l'employeur rétorque que l'ordinateur et l'adresse e-mail fab@vigierguitars appartiennent à la société et étaient mis dans l'atelier à

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

67f6bbe2a9d5adc26061f578

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Monte-charge très ancien à manœuvre manuelle montée/descente, dont des supports de la poulie métallique de renvoi sont encastrés rigidement dans les murs latéraux (sans dispositif anti-vibratiles) " -

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f1c432ce7d11a7019e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

L’association PARME devra supporter la moitié de cette somme, soit 288 euros TTC (240 euros HT). 2/ Sur la condamnation au paiement de la moitié des dépenses exposées pour la mise en place de mesures

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

69843349cdc6046d47f9cf13

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

que Madame [S] est responsable de la commercialisation et de l’atelier production partagé, étant expressément stipulé que chacun des associés se doit d’être polyvalent sur chaque atelier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300653

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

la SADEV 94 et le commissaire du gouvernement sont d'accord, est de 118,40 m² ; QUE les parties sont en revanche en désaccord sur la surface utile, Mme Y... voulant ajouter à la surface habitable la moitié

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01552

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

X..., Y... et Z..., qui étaient employés par la société France Transfo en qualité d'ouvriers et de monteur depuis respectivement les 4 juin 1991, 26 mars 1990 et 5 août 1997, ont été licenciés le 9 février

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201088

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

il s'est réveillé à 1 h, a quitté son domicile vers 2 h 15 et est parti du siège de l'entreprise à 4 heures à bord d'un camion chargé des meubles à livrer,- qu'il a partagé le temps de conduite par moitié

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301507

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

atelier d'architecture (société PMAA), la société Constructions Bernard Fournigault (société CBF) étant intervenue en qualité d'entreprise générale ; que la société Sofimarco a dénoncé à la société

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626cd29fbd20aa057d9f3704

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[Y], qui sont compris de droit dans les dépens en vertu de l'article 695 4° du même code, étant répartis par moitié entre elles.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e41c25a97f0381f5404

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

d'entrée, un bureau à usage de standard d'accueil, et une petite salle d'exposition, -à installer en lieu et place des deux vestiaires, des doubles sanitaires et une cuisine, -à supprimer des ateliers

Source officielle

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