Codes de loi français

LEGIARTI000024744669

Il s'agit notamment des terrains à bâtir, des terrains militaires, des labours, des plantations.

LEGIARTI000050943833

) ; Cosne-Cours-sur-Loire (58086) ; Decize (58095) ; Guérigny (58131) ; Imphy (58134) ; Lormes (58145) ; Luzy (58149) ; La Machine (58151) ; Moulins-Engilbert (58182) ; Nevers (58194) ; Prémery (58218) ; Saint-Benin-d'Azy (58232) ; Saint-Léger-des-Vignes

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Sexfontaines BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Val Thierry 853560 6793021 2022_LOT4_ZN_52_01_S1 1 Le Village 853555 6793213 2023_02_52-04 Grand Est Haute-Marne 2022_LOT4_ZN_52_04 Lavernoy BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Sur Les Vignes

Article Annexe 2

Couze-et-Saint-Front ; 24156 La Douze ; 24222 La Force ; 24264 Ménesplet ; 24291 Montignac ; 24294 Montpon-Ménestérol ; 24296 Mouleydier ; 24297 Moulin-Neuf ; 24322 Périgueux ; 24340 Prigonrieux ; 24364 Saint-Amand-de-Coly ; 24437 Saint-Laurent-des-Vignes

Article Annexe

Vaux-sous-Aubigny ; 52511 Vaux-sur-Saint-Urbain ; 52513 Velles ; 52514 Verbiesles ; 52515 Verseilles-le-Bas ; 52516 Verseilles-le-Haut ; 52517 Vesaignes-sous-Lafauche ; 52518 Vesaignes-sur-Marne ; 52519 Vesvres-sous-Chalancey ; 52520 Vicq ; 52522 Viéville ; 52523 Vignes-la-Côte

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De la plante - la Goiverie 513245 6761749 2021_LOT2_ZN_72_08_S1_bis 1 3 Les Perrées 514963 6762048 Feumusson 512189 6761580 La pelouse-Vaudoire 512097 6761246 2023_bis_04-01 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence 2021_LOT2_ZN_04_02

Article Annexe (suite)

Les Etats membres concernés veillent à ce que l'auteur de la notification communique à la Commission : - de plus amples informations pour l'analyse du métabolisme primaire des plantes ; - de plus amples informations sur le risque potentiel de bioamplification

Article Annexe I

Intégration dans le paysage L'exploitant prend les dispositions nécessaires pour satisfaire à l'esthétique du site.L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement, etc.). 2.3.

Article Annexe I

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3 - Interdiction d'habitations au-dessus des installations L'installation ne doit pas être surmontée de locaux occupés par des tiers ou habités.

Article Annexe I

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement). 2.3 - Interdiction d'habitations au-dessus des installations L' installation ne doit pas être surmontée de locaux occupés par des tiers ou habités.

Article Annexe I

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture; plantations, engazonnement ...). 2.3.

Article Annexe

L'ensemble du site doit être maintenu en bon état de propreté (peinture, plantations, engazonnement...). 2.3.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Extension du pied S1 - S2 Cutanéo-plantaire Frotter la plante du pied. Flexion des orteils S1 - S2 Anal Gratter la marge anale.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

, mais inférieure ou égale à 50 t/ j D (*) Au sens du règlement (CE) n° 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents. 2631 Parfums, huiles essentielles (extraction par la vapeur des) contenus dans les plantes

Article Annexe 1

Marche ; 58164 Mesves-sur-Loire ; 58179 Montreuillon ; 58184 Moussy ; 58194 Nevers (P : Nevers-Est) ; 58203 Oulon ; 58212 Poiseux ; 58215 Pouilly-sur-Loire ; 58218 Prémery ; 58238 Saint-Eloi ; 58244 Saint-Hilaire-en-Morvan ; 58250 Saint-Léger-des-Vignes

Article Annexe II (suite)

Morel, puis ARMECO, puis SEMMA (Société d'équipement mécanique marine armoricaine), 12, rue des Vignes, La Turballe, de sa création à 1995. MSNI - 52, rue de la Matte, 44600 Saint-Nazaire : depuis sa création jusqu’au 31 décembre 2027.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Ponsan-Soubiran, Pouydraguin, Pouy-Loubrin, Puylausic, Ricourt, Sabaillan, Sabazan, Sadeillan, Saint-Arailles, Saint-Arroman, Saint-Blancard, Sainte-Aurence-Cazaux, Sainte-Dode, Saint-Elix, Saint-Griède, Saint-Jean-le-Comtal, Saint-Justin, Saint-Lizier-du-Planté

Article Annexe I

à la consommation humaine : Le niveau de contaminants chimiques dans les tissus comestibles (muscle, foie, œufs, chairs ou autres parties molles, selon le cas) de produits de la mer (poissons, crustacés, mollusques, échinodermes, algues et autres plantes

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_LOT4_ZN_12_01_S1 1 Lous 694388 6375080 2023_03_12-02 Occitanie Aveyron 2022_LOT4_ZN_12_02 Druelle Balsac FREE MOBILE/ORANGE Les Jardins de la Maresque 661677 6363922 2022_LOT4_ZN_12_02_S1 1 Les Combes du Bouldou 661501 6363921 Les Roches Plantées