la consommation humaine sont autorisés à appliquer des traitements médicamenteux sur les animaux de leur élevage ou sur ceux dont la garde leur a été confiée dans le cadre de leur exploitation, y compris par voie parentérale, à visée curative ou préventive

Article 16-1

—

b Maintenance du système de combustion Maintenance préventive régulière conformément aux recommandations des fournisseurs

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

Code de la route

L. 234-12 (III), L. 317-1 à L. 317-4, L. 317-4-1 et L. 3242-1 du code des transports ; - conduite d'un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré, conduite d'un véhicule malgré la rétention, l'invalidation

Article Annexe

—

Les déclenchements préventifs d'avalanches par explosifs ne seront pas tolérés s'ils n'ont pas fait l'objet, au préalable, d'un plan d'intervention pour le déclenchement préventif des avalanches approuvé par les préfets.

Article Annexe

—

en discuter la prise en charge thérapeutique, préventive et curative.

LEGIARTI000051471571

—

national de l'information géographique et forestière Institut national de recherche en informatique et en automatique Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement Institut national de recherches archéologiques préventives

Article Annexe

—

Le (la) professionnel (le) effectue à partir d'un ordre de réparation établi par son responsable hiérarchique, sur lequel sont consignés les travaux qu'il devra réaliser, des actions de maintenance préventive, les révisions périodiques préconisées par

Article ANNEXE

—

propreté, surveillance, ignifugation, stockage des produits chimiques ; -la propagation : isolement, murs et portes coupe-feu, vitrages minces et vitrages armés, toiles métalliques, compartimentage, cloisonnement, encloisonnement, marouflage, cuvette de rétention

Article Annexe IV

—

de réduction des particules Les éléments suivants doivent être communs au sein d'un type de dispositifs de post-équipement de réduction des particules : a) Le mode de filtrage et le principe de réduction de la pollution particulaire (par exemple, rétention

Article Annexe IIc

—

S'agissant de l'activité de maintenance, l'évaluation porte notamment sur : - la réalisation d'une intervention de maintenance préventive ou de maintenance curative.

Article Annexe I

—

novembre 1988 relatif à la réglementation du travail. 2.8 - Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques fixes (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. 2.9 - Rétention

Article Annexe 1

—

Articles R. 223-8 et R. 223-9 Visite supplémentaire par une association en zone d'attente Article R. 223-11 Agrément des représentants des personnes morales ayant conclu une convention d'assistance juridique dans les locaux ou les centres de rétention

LEGIARTI000043529973

—

doit pas être utilisée pour diverses raisons, notamment lors des réglages nécessaires à sa mise en service opérationnelle, suite à des pannes ou encore lors de travaux et d'interventions nécessaires au suivi technique de l'installation (actions préventives

Article L161-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 43

Code de la sécurité sociale

des référentiels de compétences, de formation et de bonnes pratiques dans le domaine de la médiation sanitaire et de l'interprétariat linguistique ; 6° Rendre un avis sur tout projet de loi ou de décret instituant des modes particuliers de soins préventifs

Article 3

—

Rétention des aires et locaux de travail.

Article Annexe IV

—

Ses connaissances technologiques, préventives, communicatives et d'histoire de l'Art seront également évaluées.

Article Annexe IV

—

Objectifs de la sous-épreuve - aux travaux de montage-démontage et réglage(s) avec l'équipe dont il a la responsabilité ; Elle permet de valider tout ou partie des compétences : - C2.1 : Réaliser la maintenance préventive d'une installation ; Les indicateurs

Article Annexe IIa

—

l’installation frigorifique ; – d’une prise en charge d’une l’installation ou d’un ordre de dépannage ; – d’une prise en charge d’une installation sous contrat ; – d’une intervention de maintenance préventive

Article Annexe Ib (suite)

—

d'exigences 1.1 Réseaux d'assainissement collectif Conception des réseaux d'assainissement collectif et ouvrages spécifiques : bouches d'égouts, chambres à sable, déversoirs d'orage, poste de relèvement et de refoulement, siphons, bassin de rétention

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

l'article L. 562-6 du code de l'environnement ; Servitudes instituées, en ce qui concerne la Loire et ses affluents, par les articles L. 2124-16 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques ; Servitudes d'inondation pour la rétention

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