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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
884 résultats pour « rang »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Calculer le terme de rang n à partir du terme initial et de la raison. Le tableur permet de comparer formule de récurrence et formule explicite.
Article Annexe 1
L'agent en poste est chargé : ― du contrôle des entrées et des sorties de l'UHSA ; ― de la gestion des systèmes de surveillance périmétrique (vidéo, alarmes...) et des accès et circulation de l'UHSA en service de nuit. 4.1.4.L'armurerie Une salle de rangement
Article 1
IV Chef de rang 334 t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ECOLE DES FOURRIERS DE QUERQUEVILLE. IV Gestionnaire adjoint de collectivité. 334 t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ECOLE DES FOURRIERS DE QUERQUEVILLE.
Article R214-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70
ayant pour effet de lui conférer ce droit ; 3° La nature, la consistance, le volume et l'objet de l'ouvrage, de l'installation, des travaux ou de l'activité envisagés, ainsi que la ou les rubriques de la nomenclature dans lesquelles ils doivent être rangés
Article Annexe 4-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85
. ― En termes de sécurité, une vigilance particulière doit être apportée : 1° A la capacité à prévenir les accidents domestiques et les risques manifestes pour la sécurité de l'enfant (rangement des produits, notamment d'entretien ou pharmaceutiques et
Article Annexe I b
Les composants et les outillages sont rangés et disposés de façon à : Nettoyer la zone d'intervention. Pendant l'intervention l'état de propreté : Trier, éliminer les déchets.
Article Annexe I
Plans de nettoyage, Procédures ou protocoles, Matériels et produits d'entretien, Les opérations de nettoyage sont réalisées dans le respect de l'environnement des règles d'hygiène et de sécurité, Les locaux et matériels sont nettoyés, rangés
Article Annexe I (suite)
. - de rangement provisoire. - de repose Apprécier l'état : • des équipements pour les travaux en hauteur et de protections individuelles ; • des équipements de signalisation de chantier ; • des matériels et outils appropriés à la pose.
Article Annexe Ib
Contrôler la production (produit, quantité, qualité) et respecter le processus qualité Ajuster les réglages dynamiques de l'installation Etre attentif aux sources d'anomalies Evacuer les rebuts selon la procédure Ranger, nettoyer, réapprovisionner le
Ressources Choisir les produits et les matériels Mettre à jour les fichiers de produits et de matériels Réceptionner les produits et les matériels Etiqueter les produits et les matériels Présenter et mettre en valeur les produits Organiser le rangement
Article Annexe Ia
ou transformer, tout ou partie d'un produit, - vérifier la qualité et la conformité du produit à tous les stades de la réalisation, - accueillir et conseiller les clients, - intervenir en maintenance de premier niveau sur le matériel qu'il utilise, ranger
Les facteurs d'influence portant sur des objets de nature différente, en lieu et place d'une pondération de leurs valeurs, l'indice local est défini comme étant la somme des " rangs " pondérés (divisée par 10) du département selon les résultats de l'évaluation
Article Annexe (suite)
Les forces navales disposeront ainsi, à l'horizon 2025, de 4 sous-marins nucléaires lanceurs d'engins, de 6 sous-marins nucléaires d'attaque, d'un porte-avions, de 15 frégates de premier rang, d'une quinzaine de patrouilleurs, de 6 frégates de surveillance
LEGIARTI000045121689
S 2 à 5 6. arthrose - A l'engagement initial dans les armées S 5 - En cours de carrière ou de contrat, - Arthrose non opérée, en fonction de la gêne S 3 à 5 - Arthrose opérée : résection première rangée du carpe, arthrodèse partielle, en fonction
Article Annexe (Sous-partie B)
Sont rangées dans l'avion dans un endroit inaccessible aux passagers durant le vol ; et 2.
qualité et de la sécurité des aliments d'allaitement ; - exclusion ou plafonnement de certaines matières premières dans l'alimentation ; - critères techniques des bâtiments d'élevage portant sur : - l'aspect extérieur : propreté, accès stabilisé, rangement
Article Annexe Ib (suite)
Les opérations de stockage L'identification des zones de stockage par grandes familles de produits L'identification des températures réglementaires de stockage Le recensement des bonnes pratiques (rangement, ergonomie, ...)
X 2 Ranger X X X X C3.4 - Conduire le véhicule 1 Conduire un véhicule
Article Annexe 4-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 55
Si vous avez rédigé vos directives anticipées, elle les transmettra au médecin qui vous suit si vous les lui avez confiées ou bien elle indiquera où vous les avez rangées ou qui les détient.
Article 223 a-II-2/02
locaux (qu'il s'agisse de cabines, de locaux de réunion, de bureaux ou d'autres types de locaux d'habitation) qui contiennent des meubles et éléments d'ameublement présentant un risque limité d'incendie et dans lesquels : 22.1. tous les meubles de rangement
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