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888 961 résultats pour « (sur le 2° moyen) cassation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10140

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Sur le premier moyen La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur ce moyen, sur l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210132

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

CIV. 2 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 13 février 2020 Rejet non spécialement motivé M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10296

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Ce moyen de cassation, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10278

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Il y a lieu de donner acte à Mme [E], épouse [U], de son désistement de pourvoi. 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10814

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Ce moyen de cassation, qui est invoqué à l'encontre de la décision attaquée, n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310409

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Il est donné acte à Mme [N] du désistement partiel de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés CEM constructions et QBE Insurance Europe Limited. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200171

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 février 2024 Cassation partielle sans renvoi Mme MARTINEL, président Arrêt n° 171 F-D

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110697

Cassation

6 octobre 2021

6 octobre 2021

[P] du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé à l'encontre des sociétés Thalasso n°1 et Be Live Hôtels. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110462

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Le pourvoi, en ce qu'il est dirigé contre le directeur de l'EPS de la Sarthe qui n'était pas partie à l'instance, est irrecevable. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110627

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

[R] [C] et à Mme [X] du désistement partiel de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mmes [S] et [B] [C]. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00525

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

2] PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QUE, confirmant le jugement, il a déclaré sans cause réelle et sérieuse le licenciement de Madame [X], procédant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210729

Cassation

17 novembre 2022

17 novembre 2022

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 17 novembre 2022 Rejet non spécialement motivé Mme MARTINEL, conseiller doyen faisant fonction de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10088

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

, 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310464

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[U], Mme [H] et la société Entreprise Bole Richard. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110872

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

[E] de ce qu'il se désiste de son pourvoi à l'encontre de la société Delhorbe automobiles et de M. et Mme [P]. 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00410

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

la cassation.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10085

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

Les pourvois W 23-17.660 et H 22-19.506 sont joints, en raison de leur connexité. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110112

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

/ au préfet de la Marne, domicilié [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210371

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

En raison de leur connexité, les pourvois n° D 22-20.791, E 22-20.792 et J 22-20.819 sont joints. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201179

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Les demandeurs invoquent, à l'appui de leurs pourvois principal et additionnel, respectivement trois moyens et un moyen de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Source officielle

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