Déglise, Pietton, conseillers, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Z..., conseiller rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme A..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer

Schamber, conseillers, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Artois, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

David, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par une appréciation souveraine des éléments de preuve

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

TOLERIE DU SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de Me ARAEZ, avocat au barreau

publique du 14 février 2018, où étaient présents : Mme Goasguen, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ala, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Piquot

Christian Y..., domicilié [...]                            , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la

[N], géomètre-expert, annexé à l'acte notarié) aux époux [B]. Les époux [B] ont fait édifier, sur la parcelle ainsi acquise, une maison d'habitation achevée le 30 juin 2003. M.

Silhol, Duval, Mme Valéry, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations de la SCP Gatineau et

Silhol, Duval, Mme Valéry, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations de la SCP Gatineau et

Silhol, Duval, Mme Valéry, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations de la SCP Gatineau et

MATTEI COMPRESSEURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître PIAULT, loco Maître GALLARDO, avocat au barreau de PAU sur appel de la décision en date du 15

le mandat de recherche car, hormis la présence, consignée par l'expert dans son rapport, d'un panneau imperméable au bas de la paroi retapissée dans la chambre sud ouest, cette maison et la grange annexe

Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2025 à : - Me Marjorie MEUNIER, avocat au barreau de TOULON - Me Isabelle COURTES LAGADEC, avocat au barreau de TOULON - Me Isabelle PIQUET-MAURIN