Il expose qu'un bilan de 15 cas de silicose pneumoconiose a été relevé entre 1993 et 1998.

Ils soutiennent que leur congé est valable en la forme, considérant qu'il contient bien une mention quant à l'adresse du bénéficiaire au jour de la reprise, laquelle est claire, dénuée d'équivoque et permet

(de Jurifidus) a d'ailleurs clairement précisé (D. 388) qu'il avait été mandaté par la SCI et que le prix de 31 à 35 MF qui avait été annoncé dans son rapport était le résultat d'un pur calcul financier

entendus au cours de l'enquête ont précisé que Michel X... s'occupait entièrement de leur comptabilité à partir des simples pièces comptables (factures, relevés et autres) jusqu'à l'établissement de bilans

Or, cette société Général Import a déposé son bilan en juillet 1992, de sorte que la créance de SCDC sur ladite société, de 33 885 000 francs CFA (soit en sa contre valeur en FF, 677 700 francs) paraît

qu'elle avait subis ; que, dès la clôture des comptes de la société Spap pour l'exercice 1988, Charles-Marie Z... connaissait le solde débiteur-résultant des prélèvements indus-de Brigitte X..., retenu au bilan

de la SCI Le Hameau ou concernant le montage financier et la valeur des casernes de gendarmerie de Saint-Marcellin ; que, si quelques informations ont pu être trouvées dans le détail des comptes de bilan

- Les différents documents médicaux permettant de compléter le bilan lésionnel initial. - Les comptes rendus de consultations, d'hospitalisation, opératoires.

l'enquête de police a amplement démontré que les déboires financiers de la société n'étaient que la conséquence des manoeuvres et détournements opérés à leur profit par les deux prévenus, ainsi que l'a clairement

cause et de l'expert-comptable nuançant les appréciations portées par le commissaire aux comptes) ayant été respectés, avec des garanties équivalentes a celles d'une information, comme l'indique clairement

personnels de l'APAJH à la SA GPAS, infractions totalement distinctes de l'abus de confiance, la cour d'appel a violé le principe susvisé ; "2 ) alors que l'ordonnance de renvoi doit informer clairement

Un bilan sanguin réalisé le 20 août 1997 a mis en évidence une sérologie positive de l’hépatite C.

commerciale et à l'interdiction des droits civiques, et a prononcé sur les intérêts civils ; " aux motifs que, sur l'escroquerie par la remise de 4.248 actions de la société Practise : qu'il apparaît clairement

Faire une synthèse claire des principaux points de cet examen en précisant les évolutions cliniques constatées 6.

Les différents documents médicaux permettant de compléter le bilan lésionnel initial. Les comptes rendus de consultations, d'hospitalisation, opératoires.

; qu'une mesure d'expertise comptable a mis en relief l'existence d'une surfacturation chiffrée à 522 475 francs par " rapport à la marge bénéficiaire habituelle " ; que Désiré I... a d'ailleurs clairement

redevable volontaire de la TVA et qu'il dépend pour le paiement de celle-ci du service des impôts de Paris 8ème où il est autorisé à la payer sur ses encaissements... que s'agissant d'un acte authentique, clair

dès réception des résultats écrits définitifs, ce qui était fait le 30 octobre 2003 ; que le 30 octobre, un nouveau prélèvement était réalisé, qui révélait l'absence totale de légionelles ; que Mme Claire

Consulter le texte intégral →

Celui-ci ne répond pas clairement. Le 16 septembre 2023, MONSIEUR [D] effectue un virement de 7.500,00 €.