CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911ad
21 février 2014
seront désignés respectivement par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de SAINT BRIEUC et par le président de l'organisme professionnel dont ces officiers dépendent, Constatons que Maître BILLARD
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b586cdc6046d471a04d9
20 janvier 2026
. : N° RG 26/00120 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QWQW joint au dossier N° RG 26/00119 Madame [N] [D] épouse [R] Représentant : Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON APPELANT Organisme [
Référés civils
65bc61c94fb290a34607411e
18 décembre 2023
barreau de LYON Madame [D] [O] née le 10 Avril 1968, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Manon FUMEY, avocat au barreau de LYON Madame [F] [M], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Claire
Jurid. Premier Président
64a3b8a26523a105dba2b04d
3 juillet 2023
BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (toque 83) Mme [U] [B] [L] [C] [Adresse 11] [Localité 18] Représentée par Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (toque 83) M.
6253cb75bd3db21cbdd8d8a5
11 janvier 2011
... 42100 SAINT ETIENNE représenté par la société DAVEAU CONSEIL IMMOBILIER 20 rue Juliette Récamier 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire
2ème Ch.. Cabinet 10
66b26798d90d454e62ed944a
11 juillet 2024
débattue en chambre du conseil le 09 avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [B] [H] [X] né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 1] représenté par Me Claire
J.E.X
663a6f1d72c3aeb182131809
30 avril 2024
Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Solène LEGAY de la SARL TAGO AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE Mme [M] [T] [F] épouse [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Claire
6787524efc8e837eda8a61da
14 janvier 2025
LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 APPELANT : [R] [W] [Y] né le 24 Septembre 1977 à [Localité 20] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Claire
1ère chambre civile B
651d02edfe8d588318c1add7
3 octobre 2023
[H] [O] né le [Date naissance 5] 1973 [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON, toque : 83 Société TRADITION TRAITEUR [Adresse 3] [Localité
2ème Ch. Cabinet 5
66c38acff20c06e7d9fe8041
29 avril 2024
en chambre du conseil le 11 Janvier 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [P] [Z], [M] [L] né le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 10] Représenté par Me Claire
6253cb76bd3db21cbdd8d8b5
22 février 2011
né le 14 février 1941 à Saint Fons (69) ... 69190 SAINT FONS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie
6253cbe8bd3db21cbdd8e968
29 novembre 2011
représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 015916 du 01/ 07/
6253ca13bd3db21cbdd89f8d
30 janvier 2008
Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me ROCHE, avocat INTIMEE : Madame Marie-France X... ... 69007 LYON 07 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Claire
6253cb99bd3db21cbdd8ddd6
9 mai 2011
né le 31 Décembre 1931 à VELEZ-MALAGA (ESPAGNE) ... 69330 MEYZIEU représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f8
8 août 2011
né le 08 Janvier 1973 à ANNABA (ALGERIE) ... 69007 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
6253cbebbd3db21cbdd8ea32
19 décembre 2011
né le 20 Août 1961 à LYON (69007) ... 38780 ESTRABLIN représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON Date de clôture
6ème Chambre
5fd949b9baeed0316797f52f
5 mars 2020
6ème Chambre ARRET DU 05 Mars 2020 APPELANTE : Mme [Y] [V] divorcée [C] née le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 9] (GUADELOUPE) [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Claire
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd9
11 avril 2011
né le 31 Mai 1975 à SAINT-REMY (71100) ... 38080 L'ISLE-D'ABEAU représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON Date de
6253cbaabd3db21cbdd8df45
23 mai 2011
née le 14 Janvier 1958 à LURE (70200) ... 69004 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Chambre 3 - CONSTRUCTION
67eedd31b848dd6814c60db8
3 avril 2025
NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [K] [G], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat postulant au barreau de DRAGUIGNAN et Maître Claire
Page 1 sur 45
BILLARD, Claire, Michelle, GLENISSON
20/02/2009
Voir →