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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
63c1099ebf9fd47c90a13d6c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : SA BLUELINEA [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Benoit
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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2 novembre 2022
2 novembre 2022
[P], une quelconque volonté de vengeance de l'intéressée qui n'avait pas hésité, dès son message d'alerte, à préciser le contexte exact de l'altercation en reconnaissant qu'elle aurait dû retirer le gilet
Source officielleSociale B salle 3
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14 avril 2023
14 avril 2023
barreau de LILLE substitué par Me Alexandre STECLEBOUT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Association CENTRE EUROPEEN DES TEXTILES INNOVANTS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benoit
Source officielle5ème Chambre
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21 janvier 2026
21 janvier 2026
rapport ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL Président de chambre , Madame Hélène ROUSTAING Conseillère Monsieur Benoit
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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21 janvier 2026
21 janvier 2026
Benoit DEVIGNOT, Conseiller M. François-Xavier KOEHL, Conseiller Magistrats ayant participé au délibéré.
Source officielleCH1 Contentieux Général
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
JOUANNEAU de la SCP JOUANNEAU-PALACCI, avocats au barreau de VALENCE DÉFENDERESSE : Madame [P] [U] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Benoit
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
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18 avril 2024
18 avril 2024
] 1949 - de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Madame [R] [O] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1949 - de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représentés par Me Benoît
Source officielle1ère Chambre
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9 avril 2024
9 avril 2024
INTIMÉE : La commune de [Localité 7], représentée par son maire, agissant en vertu d'une délibération du conseil municipal en date du 10 avril 2014 [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Benoît
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2509569_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
B..., représenté par Me Yasmina Belmokhtar et Me Benoît David, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’ordonner son extraction
Source officielle7ème Ch Prud'homale
60225ac2db78e728d0c0a999
4 février 2021
4 février 2021
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE [Localité 4] ARRÊT DU 04 FEVRIER 2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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22 mai 2013
22 mai 2013
avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162a32436ab09eb9a2fd80a
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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29 mai 2019
29 mai 2019
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Pascale MARTIN, Présidente Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Benoît
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02186_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
En outre, les examens biologiques réalisées à son admission au CHRU ont mis en évidence une hyperfibrinémie qui, dans ce contexte, aurait dû alerter sur le risque infectieux.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01226_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
A 4h10, l'interne de garde lui a prescrit l'administration, par voie intraveineuse, de 500 ml de cristalloïdes et a alerté le médecin gastroentérologue d'astreinte et le médecin réanimateur de garde.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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25 novembre 2019
25 novembre 2019
Présidentl en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 4] représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Benoît
Source officielleChambre Sociale
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
, gerbeurs Belotti).
Source officielle4ème Chambre
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30 avril 2026
30 avril 2026
BREIZH GEO IMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe BAILLY Me Agata BACZKIEWICZ Me Caroline RIEFFEL Me Benoît BOMMELAER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697b0938cdc6046d471218ce
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles."
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69734961cdc6046d476785ff
22 janvier 2026
22 janvier 2026
judiciaire de Paris 18ème chambre 1ère section - RG n° 15/12818 APPELANTS Madame [O] [K] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 9] Monsieur [L] [K] [Adresse 7] [Localité 4] Représentés par Me Benoît
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