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2 173 résultats pour « Betsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723c1cd5801467740db77

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

Cahart, Mme Betch, conseillers, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2009:MI00267

Cassation

11 décembre 2009

11 décembre 2009

Bailly, Mme Betch, M. Trédez, Mme Pascal, M. Chollet, Mme Bardy, M. André, Mme Pezard, conseillers, M. Gariazzo, premier avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2007:MI00254

Cassation

8 juin 2007

8 juin 2007

Bargue, Mmes Lardennois, Betch, MM.

Source officielle
CC

comm

613723d0cd5801467740e834

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Cahart, Mme Betch, conseillers, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613723ebcd5801467740feb5

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Betch, conseillers, Mme Mouillard, MM. Boinot, Richard de la Tour, Mmes Champalaune, Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613723edcd5801467740ff7c

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Favre, Betch, conseillers, Mme Mouillard, MM. Boinot, Richard de la Tour, Mme Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613723f8cd5801467741092f

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

Métivet, Mmes Garnier, Betch, conseillers, Mmes Mouillard, Champalaune, Gueguen, M. Sémériva, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

Engin E..., deux ans après les faits à Me Bettcher ne peut que surprendre, il doit être relevé qu'il n'invalide pas les déclarations des deux gendarmes mais vient les conforter ; qu'il écrit, en effet

Source officielle
CA

1re Chambre A

61635ded683f470e3416dc72

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Elle assure notamment des audits en matière de sécurité sur l'ensemble des casionos [T] en France et la surveillance du Palm Beach à [Localité 9].

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01578_20251006

Admin. Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

en 2011, de la possibilité d’avoir un débat oral et contradictoire avec le vérificateur ; - elle a poursuivi son propre intérêt en exposant les dépenses afférentes à l’ensemble immobilier Carlton Beach

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300125_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

La loi du pays du 23 janvier 2014 a créé sur le territoire de la commune de Punaauia une zone prioritaire d'aménagement et de développement touristique dite " Zone de Mahana Beach ".

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67115588aa7e95fd3fcf7d28

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DEMANDERESSE Société JUBEL, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Valérie BENSAHEL de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2511036_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er septembre 2025, Mme A, représentée par Me Bénech, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10274

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

(Pièce nM-8) Le site internet envoi-restaurant.com indique comme registrant la SARL BEACH CLUB.

Source officielle
CC

civ1

6137208fcd580146773eba15

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Peter A..., demeurant 4950 South Chicago, Beach Drive, Chicago, Illinois 60615 (USA), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Source officielle
CA

3e Chambre B

6035cd03d3716d341c2f4cbc

Appel

25 février 2016

25 février 2016

BELLACHE Me R. SIMON-THIBAUD Me O.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007752842

Admin. suprême

21 juillet 1989

21 juillet 1989

préalable ainsi visé était celui que le préfet avait délivré le 9 février 1965 à la propriétaire des lots 1 à 23 au droit de laquelle sont venues successivement la société civile immobilière "Marbella Beach

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-229654

Admin. suprême

21 novembre 2023

21 novembre 2023

application concerns the failure of the Central Referee and Observer Committee of the Turkish Volleyball Association (“CROC”) to include her in the list of referees eligible to referee matches in national beach

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff19

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

APPELANTE : Madame Sylviane Edmond Richardson X..., exerçant sous l'enseigne " SUN AND BEACH " 58 Boulevard du Général de Gaulle 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Agnès MONDESIR, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2dbd3db21cbdd92800

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Représentés par la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA Mme Marie Noëlle Y... B... C... née le 10 Mai 1953 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle

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