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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613723c1cd5801467740db77
13 novembre 2001
Cahart, Mme Betch, conseillers, MM. de Monteynard, Delmotte, conseillers référendaires, M.
mi
ECLI:FR:CCASS:2009:MI00267
11 décembre 2009
Bailly, Mme Betch, M. Trédez, Mme Pascal, M. Chollet, Mme Bardy, M. André, Mme Pezard, conseillers, M. Gariazzo, premier avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.
ECLI:FR:CCASS:2007:MI00254
8 juin 2007
Bargue, Mmes Lardennois, Betch, MM.
613723d0cd5801467740e834
27 novembre 2001
613723ebcd5801467740feb5
12 mars 2002
Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Betch, conseillers, Mme Mouillard, MM. Boinot, Richard de la Tour, Mmes Champalaune, Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.
613723edcd5801467740ff7c
Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Favre, Betch, conseillers, Mme Mouillard, MM. Boinot, Richard de la Tour, Mme Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.
613723f8cd5801467741092f
12 février 2002
Métivet, Mmes Garnier, Betch, conseillers, Mmes Mouillard, Champalaune, Gueguen, M. Sémériva, conseillers référendaires, M.
cr
é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145
9 janvier 2018
Engin E..., deux ans après les faits à Me Bettcher ne peut que surprendre, il doit être relevé qu'il n'invalide pas les déclarations des deux gendarmes mais vient les conforter ; qu'il écrit, en effet
1re Chambre A
61635ded683f470e3416dc72
22 mars 2011
Elle assure notamment des audits en matière de sécurité sur l'ensemble des casionos [T] en France et la surveillance du Palm Beach à [Localité 9].
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01578_20251006
6 octobre 2025
en 2011, de la possibilité d’avoir un débat oral et contradictoire avec le vérificateur ; - elle a poursuivi son propre intérêt en exposant les dépenses afférentes à l’ensemble immobilier Carlton Beach
1ère Chambre
DTA_2300125_20231114
14 novembre 2023
La loi du pays du 23 janvier 2014 a créé sur le territoire de la commune de Punaauia une zone prioritaire d'aménagement et de développement touristique dite " Zone de Mahana Beach ".
8ème chambre 2ème section
67115588aa7e95fd3fcf7d28
8 octobre 2024
DEMANDERESSE Société JUBEL, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Valérie BENSAHEL de la SCP SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2511036_20250903
3 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er septembre 2025, Mme A, représentée par Me Bénech, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10274
27 mai 2021
(Pièce nM-8) Le site internet envoi-restaurant.com indique comme registrant la SARL BEACH CLUB.
civ1
6137208fcd580146773eba15
4 décembre 1990
Peter A..., demeurant 4950 South Chicago, Beach Drive, Chicago, Illinois 60615 (USA), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
3e Chambre B
6035cd03d3716d341c2f4cbc
25 février 2016
BELLACHE Me R. SIMON-THIBAUD Me O.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007752842
21 juillet 1989
préalable ainsi visé était celui que le préfet avait délivré le 9 février 1965 à la propriétaire des lots 1 à 23 au droit de laquelle sont venues successivement la société civile immobilière "Marbella Beach
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-229654
21 novembre 2023
application concerns the failure of the Central Referee and Observer Committee of the Turkish Volleyball Association (“CROC”) to include her in the list of referees eligible to referee matches in national beach
Cour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff19
11 mai 2012
APPELANTE : Madame Sylviane Edmond Richardson X..., exerçant sous l'enseigne " SUN AND BEACH " 58 Boulevard du Général de Gaulle 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Agnès MONDESIR, avocat au
6253cd2dbd3db21cbdd92800
21 mai 2015
Représentés par la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA Mme Marie Noëlle Y... B... C... née le 10 Mai 1953 à NOUMEA (98800) demeurant ...
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