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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
REFERE
DTA_2203180_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Blacher, - les observations de Me Ben Hadj Younes, représentant M.
Source officielleREFERE
DTA_2400388_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Blacher, magistrat désigné, - les observations de Me Manhouli, représentant M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301014
16 septembre 2014
16 septembre 2014
que l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 décembre 2012), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ, 10 janvier 2012, pourvoi n° 10-19.169), fixe le montant des indemnités revenant à la société La Bastide blanche
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:1989:CO489
18 juillet 1989
18 juillet 1989
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 juin 1987), que des clients de la société La Tour Blanche, exploitant un restaurant, ayant été victimes d'intoxications provoquées par des aliments avariés
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670d82fd2f7e5e7b23d78d9f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AXA ASSURANCES LUXEMBOURG représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE KLEIN-DESSERRE, avocats au barreau de METZ, vestiaire : C 300
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO00106
24 janvier 2007
24 janvier 2007
X... à la poste centrale de Maubeuge, renfermait seulement une feuille blanche ; que le 27 mars 2000, l'employeur a remis à M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2502214_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2025, et un mémoire complémentaire, enregistré le 25 mars 2025, la société Black Cars, représentée par Me Bourchenin, demande au juge
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300664
20 mai 2014
20 mai 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Rémy-Corlay, avocat aux Conseils, pour la société la Rose blanche et M.
Source officielle6ème Chambre
63ca42c29066fd7c90fc25bb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SCI LES PIERRES BLANCHES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 19 Janvier 2023 APPELANTES : S.C.I.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2600081_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... et la SCI Black and White la somme de 5 000 euros sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
631835210876004f131a6180
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Les modalités ont été les suivantes : 70 000,00 € ont alors été versés par la S.C.I DE BLANCHE MAISON à la S.C.I DE LA CHATAIGNERAIE'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be9299b588421c5e38df
27 juin 2012
27 juin 2012
Je pensais à vos listes blanches.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01655_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Lê a été autorisé à quitter le service de chirurgie orthopédique le 23 mai 2016 afin d'être transféré à l'hôpital Maison Blanche, en charge de son suivi psychiatrique.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC002452094
11 janvier 2000
11 janvier 2000
Cet homme continua alors son chemin jusqu’à la voiture blanche et s’assit au volant.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
69e073c6cdc6046d47695ca3
15 avril 2026
15 avril 2026
celle du tableau intitulé vase sera fixée à 10'000 euros, celle du tableau intitulé huile sur toile en possession de Mme [M] [Q] sera fixée à 10'000 euros, et celle du tableau intitulé composition blanche
Source officielle2ème chambre
DTA_2303097_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Blache, avocate de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103594_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ils soutiennent que : - la responsabilité de la commune est engagée pour défaut d'entretien normal de l'ouvrage public, la poudre blanche présente sur la chaussée est à l'origine de sa chute et cette
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2421247_20240812
12 août 2024
12 août 2024
d'accompagner A au collège de La Rose Blanche chaque matin et il n'a pas les moyens financiers de recruter une personne pour accompagner A et assurer les trajets domicile-collège le matin et le soir ;
Source officielleciv3
6137232acd58014677406432
23 février 1999
23 février 1999
Guy A..., 2 / Mme Anne-Marie Z... épouse A..., demeurant ensemble ..., 63670 La Roche Blanche, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Riom (1ère chambre civile), au
Source officielleciv3
613723e3cd5801467740f79b
13 novembre 2002
13 novembre 2002
sociétés devaient être déboutées de leur demande en garantie ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne, ensemble, les SCI Caba, Maison blanche
Source officiellePage 43 sur 691