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1 732 résultats pour « Chrystelle VALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2dc

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Christelle MAROT, greffier en chef, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e851

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

APPELANTE : Mme Christelle Béatrice Marcelle X... épouse Y...

Source officielle
TJ

4ème Chambre F

66c4ea64ccdf244625b63346

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

de ces créances selon la plus-value apportée au bien indivis, en ce qui concerne le remboursement des emprunts, et de la dépense faite pour les autres, -Fixer la valeur de l’indemnité d’occupation mensuelle

Source officielle
TJ

Chambre 1

67f0429902fc178212f8556f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[T] [O] a fait l’acquisition d’un véhicule Audi A7 immatriculé [Immatriculation 6] pour lequel il a souscrit, le 29 mars 2019, par l’intermédiaire de la société de courtage Crédit agricole Val-de-France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96cbd3db21cbdd8846d

Appel

12 avril 2006

12 avril 2006

domicilié en cette qualité audit siège sis, Rue Dottori, 83100 TOULON représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée par Me Jean-Michel GARRY, substitué par sa collaboratrice Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1bb

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90583

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

en la personne de Monsieur le Président du Conseil Général en exercice, demeurant au Conseil Général des Alpes Maritimes-Boîte Postale 3007-06. 201 NICE CEDEX 3 représentée par Maître Françoise CHRISTEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90589

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

de son Président du Conseil Général en exercice y demeurant audit siège, demeurant Centre Administratif Départemental-Boîte Postale No 3007-06. 201 NICE CEDEX 3 représentée par Maître Françoise CHRISTEN

Source officielle
CA

Se. référés

69fad498cdc6046d47c01098

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

ASSOCIES, avocate au barreau de BASTIA, DEMANDEURS à Monsieur [Z] [F] [M] [E] [V] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 4] Chez madame [U] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Christelle

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6969000bcdc6046d4767fb2c

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Localité 5] représentée par Me Vincent BARD de la SELARL SELARL BARD, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Mme Anne Barruol, présidente, Mme Christelle

Source officielle
CA

3e chambre sociale

697c6068cdc6046d473961b7

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER [14] aux droits de [12] Siège social [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Christel

Source officielle
CA

2e chambre civile

627df8f20d41e0057d43e4b8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[K] [P] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérémie OUSTRIC substituant Me Christel DAUDE de

Source officielle
CA

Référés

64e6f2dc28deb9d9692908df

Appel

21 août 2023

21 août 2023

mise à disposition au greffe le 21 Août 2023 et ce, en application de l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, mis l'affaire en délibéré ; Et ce jour, 21 Août 2023, assisté de Mme Christelle

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad36e2d5af8a921ece3047

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LE CARRE MANSART, sis [Adresse 3], représenté par son syndic la société FONCIA LVM dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Christel

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad36e3d5af8a921ece307d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

] - [Localité 5], représenté par son syndic la société SABIMO, immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 385 185 517 dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 5] représenté par Me Christel

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CA

1ère chambre civile

69d5eb94cdc6046d477bd332

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Représentée par Me RICHAUD substituant Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Société ZURICH INSURANCE PLC [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Christel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6710aa43be64d7e510244ed4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[W] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 13] Demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et de Me Christelle

Source officielle
CA

2ème chambre section C

66878cf905d6f7f678d4933c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Céline CASSEGRAIN de la SELARL RETEX AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de VALENCE Représentée par Me Christelle

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

668e2573fcf93851fdd64847

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Bertrand Duez, Président de chambre Madame Christel Magnard, Conseiller Madame Claire Herlet, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie Balestre, Greffier ARRÊT : Par

Source officielle
TJ

JCP

67f83424cf40727a004471b3

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Immeuble G7 71 Rue Lucien Faure 33000 BORDEAUX représentée par Maître Olivier LE GAILLARD de la SELARL BLG AVOCATS, avocats au barreau de ROANNE substituée par Me Christelle LEXTRAIT, avocat au barreau

Source officielle